Urbanisme - Page 32
Les enjeux de l'aménagement urbain des villes par les communes et intercommunalités.
Faire éclore des « villes intelligentes » par et pour les habitants
Services interconnectés, open data… Quand la « smart city » ou « ville intelligente » interagit avec ses habitants. Un outil à maîtriser, un atout pour le territoire.La ville doit devenir intelligente. Une « smart city ». Il...
Urbanisme et architecture : commencer par « le projet du projet »
Le controverse devrait être le point de départ du projet urbain. Une façon, selon l'architecte Jean-Jacques Terrin, de permettre à tous de réfléchir au projet, de façon à ce qu'il soit le résultat d'un acte d'innovation...
« Zones commerciales : à quand une règle du jeu ? »
La prolifération actuelle des zones commerciales s’explique avant tout par l’absence de véritable régulation en la matière. Si la récente loi Pinel dispose d’un volet sur l’aménagement commercial, elle ne propose que des...
Ecoquartier Fréquel-Fontarabie à Paris : des promesses à confirmer
Quatre ans après son ouverture, un an après sa labellisation en tant qu’écoquartier, qu’est devenu l’îlot Fréquel-Fontarabie, dans le XXe arrondissement de Paris ? La sobriété énergétique prévue est-elle au rendez-vous ? Une...
Un agenda 21 pour structurer sa stratégie de développement durable
Faute de cap concret, souvent, les outils sédimentent… Et si, sous ses airs poussiéreux, l’agenda 21 devenait la boussole des collectivités en quête de développement durable ?Article publié dans "Le Courrier des maires et des...
Les concessions d’aménagement
Le régime juridique actuel des concessions d’aménagement est déterminé par la loi n° 2005-809 du 20 juillet 2005, codifiée aux articles L.300-4 et suivants du Code de l’urbanisme, ainsi que par le décret n° 2009-889 du...
L’Etat s’organise pour accélérer les cessions de foncier public
Face à la crise du logement, l’Etat prend des mesures pour mieux organiser les cessions de foncier public. Un rapport de la Commission nationale de l’aménagement, de l’urbanisme et du foncier (Cnauf) fait un bilan des cessions et...
Un agenda parlementaire 2015 chargé pour les collectivités locales
Le dernier Conseil des ministres de l’année, le 22 décembre, a permis au gouvernement d’annoncer l’agenda parlementaire. Plusieurs projets de loi – croissance et activité, biodiversité, organisation territoriale, etc. –...
« Avec la décision Marratier, l’Etat risque de se défausser encore plus sur les élus »
Didier Seban, avocat du maire de La Faute-sur-Mer, René Marratier, revient sur la condamnation de son client le 12 décembre par le tribunal correctionnel des Sables-d’olonne. Suite à la tempête Xyntha qui fit 29 morts dans sa commune...
Le nouveau programme de renouvellement urbain : 5 milliards pour 200 quartiers
Le nouveau programme national de rénovation urbaine a été lancé par François Hollande, le 16 décembre, à Boulogne-sur-Mer. A cette occasion a été dévoilée la liste des 200 quartiers d'intérêt national qui bénéficieront de 5...
Le contentieux de l’urbanisme
Le contentieux de l’urbanisme cumule les épithètes. Mixte, il procède aussi bien du droit administratif que du droit civil ou du droit pénal. Spécial, il consiste souvent dans l’application de règles dérogatoires et spécifiques...
Nicolas Bauduceau (Cepri) : « Nous devons rendre les territoires plus résilients à l'inondation »
Agronome et directeur scientifique et technique du Centre européen de prévention du risque d'inondation (Cepri), Nicolas Bauduceau est un spécialiste de la gestion du risque d’inondation en lien avec l’aménagement du territoire....
Construire ou rénover : les outils du guide « Pour une qualité architecturale »
La loi du 3 janvier 1977 définit l’architecture comme « une expression de la culture. La création architecturale, la qualité des constructions, leur insertion harmonieuse dans le milieu environnant, le respect des paysages naturels...
Comment transférer les droits à construire depuis la loi « Alur » ?
La suppression du coefficient d'occupation des sols dans le règlement du PLU et ses conséquences… La réponse de Valentine Tessier, avocat à la cour, du cabinet Seban et associés.Dans le but d’une plus grande densification, afin...
Densification urbaine : les maires au pied de l'échelle du "Plui"
Acteurs de la densification urbaine organisée par la loi Alur, nombre de maires hésitent à changer d’échelle et à accepter les contraintes d’un plan local d'urbanisme intercommunal. Ingénierie et bonnes pratiques communautaires :...
Diagnostics urbains « en marchant » : quand les usagers font l’expertise
Venus des Amériques, les « diagnostics en marchant » et les « marches exploratoires » font leur apparition en France, dans le domaine de la gestion urbaine ou, plus spécifiquement, sur la question de la place des femmes dans...
Prise en compte de l’énergie dans les projets d'aménagement, le guide
Le succès de la transition énergétique dépend indéniablement des territoires et notamment de leur capacité à promouvoir des aménagements sobres en énergie recourant aux énergies locales et renouvelables. Ce document donne des clés...
Bonnes pratiques : pour des espaces publics ordinaires de qualité
Un recueil de bonnes pratiques rappelle que les espaces publics ordinaires méritent soin et attention pour obtenir une ville cohérente, favorisant la fluidité des échanges intercommunaux, la valorisation du paysage… et le bonheur...
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