Urbanisme - Page 27

« Avec la décision Marratier, l’Etat risque de se défausser encore plus sur les élus »

« Avec la décision Marratier, l’Etat risque de se défausser encore plus sur les élus »

Didier Seban, avocat du maire de La Faute-sur-Mer, René Marratier, revient sur la condamnation de son client le 12 décembre par le tribunal correctionnel des Sables-d’olonne. Suite à la tempête Xyntha qui fit 29 morts dans...

Le nouveau programme de renouvellement urbain : 5 milliards pour 200 quartiers

Le nouveau programme de renouvellement urbain : 5 milliards pour 200 quartiers

Le nouveau programme national de rénovation urbaine a été lancé par François Hollande, le 16 décembre, à Boulogne-sur-Mer. A cette occasion a été dévoilée la liste des 200 quartiers d'intérêt national qui bénéficieront de 5...

Le contentieux de l’urbanisme

Le contentieux de l’urbanisme

Le contentieux de l’urbanisme cumule les épithètes. Mixte, il procède aussi bien du droit administratif que du droit civil ou du droit pénal. Spécial, il consiste souvent dans l’application de règles dérogatoires et spécifiques...

11/12/2014 | Toute l’actu
Nicolas Bauduceau (Cepri) : « Nous devons rendre les territoires plus résilients à l'inondation »

Nicolas Bauduceau (Cepri) : « Nous devons rendre les territoires plus résilients à l'inondation »

Agronome et directeur scientifique et technique du Centre européen de prévention du risque d'inondation (Cepri), Nicolas Bauduceau est un spécialiste de la gestion du risque d’inondation en lien avec l’aménagement du territoire....

Construire ou rénover : les outils du guide « Pour une qualité architecturale »

La loi du 3 janvier 1977 définit l’architecture comme « une expression de la culture. La création architecturale, la qualité des constructions, leur insertion harmonieuse dans le milieu environnant, le respect des paysages naturels...

Comment transférer les droits à construire depuis la loi « Alur » ?

La suppression du coefficient d'occupation des sols dans le règlement du PLU et ses conséquences… La réponse de Valentine Tessier, avocat à la cour, du cabinet Seban et associés.Dans le but d’une plus grande densification, afin...

Densification urbaine : les maires au pied de l'échelle du "Plui"

Densification urbaine : les maires au pied de l'échelle du "Plui"

Acteurs de la densification urbaine organisée par la loi Alur, nombre de maires hésitent à changer d’échelle et à accepter les contraintes d’un plan local d'urbanisme intercommunal. Ingénierie et bonnes pratiques communautaires :...

Diagnostics urbains « en marchant » : quand les usagers font l’expertise

Diagnostics urbains « en marchant » : quand les usagers font l’expertise

Venus des Amériques, les « diagnostics en marchant » et les « marches exploratoires » font leur apparition en France, dans le domaine de la gestion urbaine ou, plus spécifiquement, sur la question de la place des femmes dans...

Prise en compte de l’énergie dans les projets d'aménagement, le guide

Prise en compte de l’énergie dans les projets d'aménagement, le guide

Le succès de la transition énergétique dépend indéniablement des territoires et notamment de leur capacité à promouvoir des aménagements sobres en énergie recourant aux énergies locales et renouvelables. Ce document donne des clés...

Bonnes pratiques : pour des espaces publics ordinaires de qualité

Un recueil de bonnes pratiques rappelle que les espaces publics ordinaires méritent soin et attention pour obtenir une ville cohérente, favorisant la fluidité des échanges intercommunaux, la valorisation du paysage… et le bonheur...

Nature urbaine en projets

L'alliance nature/ville fait l'objet de réflexions renouvelées dans un contexte où la demande des citadins peut aller à l'encontre des objectifs de densité. Le rêve de campagne en ville appelle donc de nouvelles réponses.La nature et...

Le logement, cœur de métier de la future métropole du Grand Paris

Le logement, cœur de métier de la future métropole du Grand Paris

La politique locale de l'habitat est l'une des cinq compétences que la métropole du Grand Paris exercera de plein droit. L'urgence est patente : relancer la construction, améliorer le parc, accompagner les plus défavorisés.Pour...

Réussir le recensement pour éviter toute mauvaise surprise dans le calcul des dotations

Réussir le recensement pour éviter toute mauvaise surprise dans le calcul des dotations

Le recensement de la population, à la charge des communes, un sujet exclusivement technique ? Bien au contraire, celui-ci intègre une dimension stratégique.Dans la gestion d’une collectivité locale, la notion de seuil de population...

Plans de prévention des risques technologiques : un « tableau de bord »

Plans de prévention des risques technologiques : un « tableau de bord »

L'association Amaris a réalisé un « tableau de bord » pour les élus et fonctionnaires territoriaux confrontés à la mise en œuvre d'un plan de prévention des risques technologiques (PPRT).Avec la loi de 2003,...

Logement : quels outils et quelles stratégies pour les nouveaux élus ?

Logement : quels outils et quelles stratégies pour les nouveaux élus ?

Foncier peu mobilisé, retard de construction, vieillissement du parc…Les stratégies et les outils des élus pour construire, rénover et rééquilibrer l'offre.Article publié dans "Le Courrier des maires et des élus locaux", n°282,...

17/09/2014 | LogementToute l’actu
Adopter les objectifs, et acquérir l’expertise, du « zéro phyto »

Adopter les objectifs, et acquérir l’expertise, du « zéro phyto »

Pour préserver la santé des agents, la qualité de l’eau et bientôt pour respecter la loi, les collectivités apprennent à se passer des produits phytosanitaires de synthèse.Article publié dans "Le Courrier des maires et des élus...

Jean Rottner prend la tête de la Fédération des agences d’urbanisme (Fnau)

Jean Rottner prend la tête de la Fédération des agences d’urbanisme (Fnau)

Le maire (UMP) et vice-président de l’agglomération de Mulhouse a été élu président de la Fnau ce 4 septembre. Jean Rottner ambitionne d’élargir la palette de compétences de la fédération tout en multipliant les...

Economie, culture, éducation : les départs actés de trois ministres compliquent les dossiers de rentrée

Arnaud Montebourg, Aurélie Filippetti et Benoît Hamon ne feront pas partie du gouvernement Valls 2, annoncé pour le 26 août. Des départs qui viennent jeter une ombre sur l’avenir de divers dossiers dont ils avaient la charge et qui...