Social

L'action sociale menée par les communes, directement ou via les CCAS, CIAS et associations partenaires, seules ou avec les départements, en faveur des différents publics cibles : ménages modestes, travailleurs pauvres, étudiants, familles monoparentales, etc. 

Les maires de banlieue mettent la pression sur le gouvernement

Les maires de banlieue mettent la pression sur le gouvernement

À quelques jours du Comité Interministériel des Villes, les élus de banlieue craignent – une fois encore – de ne pas être entendus par l’exécutif. Les signaux envoyés cet été par la nouvelle ministre chargée de la Ville,...

Accueil des migrants en milieu rural : trois maires témoignent

Accueil des migrants en milieu rural : trois maires témoignent

Alors que le projet de loi immigration est annoncé pour l’automne au Parlement, la répartition des demandeurs d’asile, exilés et autres réfugiés fait se questionner nombre de maires. Si la plupart acceptent de « prendre leur part...

Lutte contre la pauvreté : une nouvelle stratégie en quatre piliers

Lutte contre la pauvreté : une nouvelle stratégie en quatre piliers

Accueil de la petite enfance, éloignement de l'emploi, précarité énergétique, non-recours aux droits... la nouvelle stratégie de lutte contre la pauvreté qui entrera en vigueur début 2024 a été dévoilée par Elisabeth Borne à...

 Transition écologique : ces fractures sociales et territoriales à soigner

Transition écologique : ces fractures sociales et territoriales à soigner

Impérative, la transition écologique ? Il n’y a plus beaucoup d’acteurs pour le contester. Pour autant, la prise en compte de l’effort, notamment financier, à fournir pour la mener à bien en fonction de la vulnérabilité...

Transition écologique : ces inégalités sociales et territoriales à surmonter

Transition écologique : ces inégalités sociales et territoriales à surmonter

L'impérative transition écologique peine à prendre en compte les inégalités sociales et territoriales sur son chemin, l'Etat procrastinant son action sur le volet social de la planification. Alors les élus locaux sur le terrain...

[Edito] Pour une transition juste, pas juste la transition

[Edito] Pour une transition juste, pas juste la transition

De même qu’il ne saurait suffire pour lutter contre le dérèglement climatique, le technosolutionnisme ne peut pas plus résoudre l’équation financière de la transition et des fractures territoriales sur son chemin. L’enjeu est...

La responsabilité de l’Etat ou d’une collectivité peut-elle être engagée pour harcèlement scolaire ?

Le harcèlement et les violences scolaires, de même que la provocation au suicide, sont pénalement sanctionnés (notamment art. 222-33-2-3 du code pénal ). Les élèves harceleurs majeurs, et leurs parents lorsqu’ils sont mineurs, sont...

Ecole : le maire peut-il refuser d’organiser le service minimum d’accueil ?

Si, en principe, il incombe au maire d’organiser le SMA, plusieurs communes ont pu refuser de le mettre en place. La cour administrative d’appel de Lyon a ainsi considéré que le fait pour le maire de ne pas transmettre la liste des...

Qu’est-ce que le service minimum d’accueil à l'école ?

Le service minimum d’accueil (SMA) est un service public complémentaire au service public de l’enseignement à destination des élèves d’une école maternelle ou élémentaire publique qui consiste à fournir une solution de garde,...

Ecole : des agents grévistes peuvent-ils être remplacés par une commune ?

Le principe du remplacement d’agents grévistes ne semble pas poser de difficulté et des changements temporaires d’affectation d’agents non grévistes, voire le recrutement temporaire d’agents publics ou de salariés, ont pu être...

Comment concilier droit de grève et continuité du service public scolaire ?

Le Conseil constitutionnel a rappelé dans sa décision n° 2019-790 DC (§ 48) du 1er août 2019 que « la reconnaissance du droit de grève ne saurait avoir pour effet de faire obstacle au pouvoir du législateur d’apporter à ce...

Le droit de grève des agents du service public scolaire est-il garanti ?

Le droit de grève est un droit à valeur constitutionnelle (Conseil constitutionnel, décision n° 79-105 DC du 25 juillet 1979 , et n° 2019-790 DC du 1er août 2019) garanti par l’alinéa 7 du préambule de la Constitution du...

Les collectivités doivent-elles accorder les mêmes aides sociales aux élèves des écoles privées et publiques ?

Depuis la loi « Debré » du 31 décembre 1959 sur les rapports entre l’Etat et les établissements d’enseignement privés, les collectivités locales peuvent faire bénéficier des mesures à caractère social tout enfant, sans...

Quel est le rôle de la caisse des écoles ?

La caisse des écoles est un établissement public local créé à l’initiative du conseil municipal dans chaque commune (­C.­ éduc., art. L. 212-10). Plusieurs communes peuvent se réunir au sein d’une même caisse et ses ressources...

Projet de loi « immigration et asile » : et les maires dans tout ça ?

Projet de loi « immigration et asile » : et les maires dans tout ça ?

Alors que le texte est annoncé pour l’automne au Parlement et que le sujet de l'immigration était au cœur des dossiers portés par la droite et le RN lors de la rencontre le 30 août avec Emmanuel Macron à Saint-Denis, la répartition...

Des festivals aux services publics, extension du domaine du bénévolat

Des festivals aux services publics, extension du domaine du bénévolat

En France, en 2023, l’engouement pour le bénévolat ne se dément pas. Des associations d’aide alimentaire aux tribunaux, en passant par les festivals estivaux, les hôpitaux, des mairies ou les prochains Jeux olympiques de Paris 2024,...

Le « millefeuille » territorial et les dépenses sociales dans le viseur d’Emmanuel Macron

Le « millefeuille » territorial et les dépenses sociales dans le viseur d’Emmanuel Macron

Dans son interview de rentrée au Point, le président de la République s’en prend au trop grand nombre de « strates » dans les collectivités, un dossier qui pourrait faire l’objet d’un référendum parmi d’autres sujets. Le chef...

Ces villes de foot qui misent sur la coupe du monde 2023... de rugby

Ces villes de foot qui misent sur la coupe du monde 2023... de rugby

Lille, Saint-Etienne, Nice... Peu connues pour être des terres d’ovalie, ces métropoles ont fait le choix d'accueillir dans deux mois des matchs de la Coupe du monde de rugby qui débutera le 8 septembre en France. Guidées surtout par...