Sécurité - Page 18
Prévention de la délinquance, polices municipales, partenariats avec les forces de sécurité nationale et privées, vidéoprotection... tous les enjeux de sécurité au prisme du rôle des collectivités locales.
Radicalisation islamiste et filiales djihadistes : prévenir, détecter et traiter
Les attentats des 7 et 9 janvier 2015 ont provoqué une accélération des initiatives publiques destinées à juguler la menace djihadiste. Et enrichi les débats lancés en 2014 dans le cadre de l’Institut national des hautes études...
Zoom sur la gouvernance de la sécurité dans les transports publics franciliens
Publiée en juillet, cette « Note rapide » de l’IAU-IDF sur la sécurité dans les bus, tramways, métros et trains régionaux fait le point sur le dispositif de sécurisation des transports publics franciliens.Ce document...
Claude Léonard (Meuse) hérite d’un groupe de travail sur les Sdis
Ils sont 13 présidents de conseil départemental à avoir été nommés le 10 juin à la tête d’une commission thématique à l’ADF, dans la foulée du changement de majorité de l’association désormais présidée par Dominique...
Six conseils pour garantir le contrôle de sécurité des établissements recevant du public
Les commissions de sécurité sont compétentes pour émettre un avis sur le respect des règles de protection contre les risques d’incendie et de panique, par les établissements recevant du public (ERP). A ce titre, elles assistent...
"Nouveau" Code de la route : peut mieux faire, selon le Club des villes & territoires cyclables
Le code de la route est modifié par un décret du 2 juillet pour faciliter et sécuriser la circulation des cyclistes et piétons. Fort bien, note le Club des villes & territoires cyclables. Mais insuffisant, selon cette association de...
Prévention des risques : les dispositifs d'alerte à la population
Face aux risques (inondation, canicule, attaque terroriste, incident nucléaire, épidémie…) susceptibles de mettre en danger les populations, les maires peuvent constituer deux registres nominatifs destinés à faciliter les secours....
Phénomènes de drogue dans les quartiers : quel ressenti des habitants ?
L’Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales a publié le 11 juin une étude basée sur l’enquête de victimation « Cadre de vie et sécurité » intitulée : « L’observation de phénomène de drogue dans le...
Protection des données : le correspondant informatique et libertés
Conditions, modalités d’exercice et intérêts de cette fonction stratégique pour les collectivités, à l’heure où se renforcent les enjeux juridiques, techniques et politiques relatifs à la protection des personnes en matière de...
Les maires de « Villes de France » attachés à une police municipale de proximité
Réactualisant une enquête de 2010 réalisée auprès de 48 de ses communes et EPCI adhérents, l’association Villes de France publie un « Panorama de la police municipale » dans ces villes moyennes où la vidéosurveillance...
Un particulier peut-il librement installer une caméra de vidéosurveillance dans une voie privée avec une servitude de passage ?
La réponse de Jean-Louis Vasseur, avocat à la cour, cabinet Seban et associés.Si la voie est privée, et qu’elle ne supporte aucune servitude de passage, son propriétaire peut y installer une caméra de vidéosurveillance sans avoir...
Le maire peut-il s’opposer au passage continu de camions à travers la rue principale de la commune ?
La réponse de Jean-Louis Vasseur, avocat à la cour, cabinet Seban et associés.Oui. Mais il doit justifier sa décision par des motifs appropriés. Il a été jugé qu’un maire pouvait contraindre les poids lourds à contourner sa...
Un maire peut-il interdire toute expression politique ou religieuse au marché ?
La réponse de Jean-Louis Vasseur, avocat à la cour, cabinet Seban et associésUne telle interdiction figure sur de nombreux règlements de marchés alimentaires ouverts. Il n’existe, cependant, pas de jurisprudence dans ce domaine...
Le maire a-t-il la faculté ou l’obligation d’aménager un carré confessionnel dans le cimetière communal ?
La réponse de Philippe Bluteau, avocat à la cour.Ni faculté, ni obligation : le maire a interdiction, depuis la loi du 14 novembre 1881, qui a laïcisé les cimetières, de diviser le cimetière communal en plusieurs portions...
Citoyenneté : ne rien lâcher pour aider les jeunes en rupture
L’analyse des attentats qui ont touché la France en ce début d’année a souligné que la radicalisation prenait racine dans l’isolement. Pour lutter contre le phénomène d’auto-exclusion, les élus n’ont pas de recette miracle....
Les polices municipales
Les polices municipales occupent une place légitime et grandissante dans l’architecture de la sécurité intérieure. Elles agissent de plus en plus en complémentarité avec la police et la gendarmerie nationales. Sur le terrain, leurs...
Les maires de petites villes s’impliquent dans les politiques de sécurité
Les maires de petites villes s’investissent pleinement dans la politique de sécurité et de prévention de la délinquance. De leur plein gré, mais aussi pour pallier au retrait des forces de police et de gendarmerie nationales....
Après les attentats : le grand examen de conscience des élus
Après les assassinats terroristes des 7, 8 et 9 janvier et la vague d’émotion et de solidarité qu’ils ont suscitée, nombre d’élus de la Nation en viennent à s’interroger sur leurs politiques publiques. Au-delà des réponses...
La prise en compte de la pénibilité au travail dans les collectivités territoriales
Une étude du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) vise à observer la prise en compte des problématiques de conditions de travail et plus particulièrement de pénibilité au travail, ainsi que les dispositifs...
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- Rendez-vous de l'Intelligence locale, à Paris -L' Accès aux soins
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Le maire et la laïcité après la loi « contre le séparatisme »
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