On a lu pour vous - Page 20
Documents utiles et guides méthodologiques en lien avec la mise en œuvre concrète de vos politiques et services publics locaux, mais également études et ouvrages consacrés au mandat d’élu local et aux grands défis auxquels ils font face : la sélection de la rédaction du Courrier des maires et des élus locaux.
Impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid : le guide 2013-2014
Le « Guide national relatif à la prévention et à la gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2013-2014 » a pour objectifs de définir les actions à mettre en œuvre aux niveaux local et national, pour...
Législation funéraire : un nouveau dossier en ligne sur Collectivités-locales.gouv.fr
Publié récemment, ce dossier propose un 'Questions-réponses' sur l'évolution de la législation funéraire depuis la loi de 2008 et les textes d'application pris par la suite. Il est accessible sur le Portail de l'Etat au service des...
Municipales 2014 : Le Courrier des maires publie un "Guide du candidat"
A six mois du scrutin municipal de mars 2014, Le Courrier des maires publie, sous la plume de Me Philippe Bluteau, avocat au barreau de Paris, un « Guide du candidat aux élections municipales de 2014 »Financement de la campagne,...
Elections "2014, en avant les femmes !" : le guide de la candidate
Conseillère municipale, maire, maire adjointe, présidente, vice-présidente, conseillère communautaire : "Elles aussi" publie un "Guide de la candidate".A la suite de la loi du 17 avril 2013 étendant le scrutin de listes paritaires aux...
"Travailler dans une intercommunalité", sur Emploipublic.fr
Ce nouveau dossier publié par Emploipublic.fr s'appuie sur une étude récente de l’Assemblée des communautés de France (AdCF) et le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) consacrée aux effectifs des...
50 années d'amitié entre les collectivités françaises et allemandes
A l'occasion des 50 ans du Traité de l'Elysée, la commission franco-allemande de l'Association française du conseil des communes et régions d'Europe (AFCCRE) et de son homologue allemand, le Rat der Gemeinden und Regionen Europas, s'est...
Vade-mecum sur l’ouverture et le partage des données publiques
Annoncé par une circulaire du 13 septembre 2013, le Vade-mecum sur l'ouverture et le partage des données publiques est publié.Résultat d’un travail engagé par la feuille de route numérique du gouvernement et entériné lors du CIMAP...
Stationnement de caravanes ou résidences mobiles : un guide pour les élus
Ce guide publié par la préfecture du Maine-et-Loire et la direction départementale des territoires est prioritairement destiné aux maires. Il traite de tout type de stationnement, sans référence à une population particulière.Il se...
Un guide pour les services publics d'installations d'assainissement non collectif
Ce guide présente les modifications apportées par la révision des arrêtés du 7 septembre 2009, détaille les missions de contrôle des SPANC, de la préparation à la réalisation, ainsi que l'interprétation du contrôle des...
Ressources humaines intercommunales : l’ADCF et le CNFPT font œuvre de pédagogie
Dans une étude commune, rendue publique le 19 septembre, l’Assemblée des communautés de France (ADCF) et le CNFPT offrent un panorama de l’emploi intercommunal, analysent la hausse des effectifs intercommunaux depuis dix ans et...
"Les territoires numériques", rapport de Claudy Lebreton (ADF)
Dans son rapport, remis le 18 septembre 2013 à la ministre de l'Egalité des territoires et du Logement, Cécile Duflot, le président de l'Assemblée des départements de France (ADF), Claudy Lebreton, préconise "des conventions...
"Réforme de la politique de la ville", dossier documentaire du Pôle de ressources du Val-d'Oise
A la suite de la présentation en conseil des ministres du projet de loi portant réforme de la politique de la ville, le 2 août 2013, le Pôle de ressources ville et développement social du Val-d'Oise publie sur son site web un dossier...
Mise en place de la taxe pour la gestion des eaux pluviales urbaines : le guide d’accompagnement
Publié par le ministère de l'Ecologie, du développement durable et de l'énergie, ce guide pratique comprend 11 fiches. Il est destiné aux communes, à leurs établissements publics de coopération intercommunale ou aux syndicats...
Un observatoire des coûts aide les collectivités territoriales dans leur effort de maîtrise budgétaire
L’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse lance un observatoire des coûts sur tous les investissements touchant à l’eau.Disponible gratuitement en ligne, cet observatoire, qui sera actualisé annuellement, révèle les coûts...
Un guide pratique "pour des activités périscolaires de qualité"
Le ministère des Sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative et la Cnaf ont élaboré un guide complet destiné aux élus locaux et agents territoriaux pour les accompagner dans la mise en œuvre de leurs...
Un guide pour les acteurs et partenaires des SIEG
Le secrétariat général aux affaires européennes (SGAE), rattaché au Premier ministre, vient de publier un guide sur les services d'intérêt économique général (SIEG).Ce « Guide relatif à la gestion des services d'intérêt...
Accessibilité : des "guides de recommandations d'usage"
L'Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle a diffusé cet été sur son site plusieurs "guides de recommandations d'usage" réalisés par des collectivités territoriales notamment. Dernier en date,...
Guide pratique de l'accessibilité des personnes handicapées mentales
Un guide de référence publié par l’Unapei, avec l’association Nous aussi. A (re)découvrir.Fédérant 600 associations et présente dans toutes les instances consultatives, l’Unapei est une partenaire incontournable des...
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Le maire et la laïcité après la loi « contre le séparatisme »
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