Intercommunalité

Kiné et maire, Jérôme Lefèvre soigne les maux de Commercy

Kiné et maire, Jérôme Lefèvre soigne les maux de Commercy

Haut-lieu du mouvement des Gilets Jaunes qui a fini par s'essouffler ici comme ailleurs dans l'Hexagone, Commercy (Meuse) souffre toujours autant, trois ans plus tard. La colère reste palpable : baisse du pouvoir d’achat, habitat...

Gare aux biais sociaux de la télémédecine !

Gare aux biais sociaux de la télémédecine !

Ultime recours à la pénurie de médecins, la télémédecine ne cesse de se développer dans les déserts médicaux. ARS, médecins, syndicats mettent toutefois en garde les élus contre les failles des nouvelles technologies, mal...

13/05/2022 | NumériqueGrand âge
La Cour des comptes transformerait bien les PETR en intercommunalités rurales

La Cour des comptes transformerait bien les PETR en intercommunalités rurales

Au regard d’objectifs « très partiellement atteints », les pôles d’équilibre territorial et rural (PETR) gagneraient à faire leur mue pour devenir des EPCI « lorsque leur périmètre est adapté au bassin de vie », préconise la...

Des crises successives… aux impacts territoriaux variables

Des crises successives… aux impacts territoriaux variables

D'une crise à l'autre, économique ou sanitaire, les trajectoires de développement de territoires pourtant voisins divergent considérablement. Certaines régions souffrent systématiquement, d'autres plus épisodiquement tandis qu'une...

Entre déserts médicaux, une concurrence qui ne dit pas son nom

Entre déserts médicaux, une concurrence qui ne dit pas son nom

L’ampleur des besoins médicaux contraint les élus à jouer les pompiers de service. Tous réunis ou presque dans le même bateau de la désertification, ils créent – chacun de leur côté - des Maisons de santé pluridisciplinaire ou...

Le contrat local de santé, un partenariat à l’assaut des inégalités d’accès aux soins

Le contrat local de santé, un partenariat à l’assaut des inégalités d’accès aux soins

Dans un contexte qui a révélé tout particulièrement les inégalités territoriales persistantes dans les domaines de la prévention et de l’accès aux soins, le contrat local de santé (CLS) apparaît comme un moyen d’action des...

Groupements de commandes et groupements d’autorités concédantes : ce qu’il faut savoir

Groupements de commandes et groupements d’autorités concédantes : ce qu’il faut savoir

Les groupements de commandes ou d’autorités concédantes peuvent constituer des solutions efficaces et adaptées pour répondre aux besoins et impératifs de leurs membres. C’est d’ailleurs parce qu’ils sont voués à être mis en...

Le logement, une compétence intercommunale protéiforme

Le logement, une compétence intercommunale protéiforme

Indépendamment du cas des métropoles et des communautés urbaines, les communautés d’agglomération et de communes sont devenues, en fonction de leurs compétences, et au fur et à mesure des réformes législatives successives, des...

« La proximité ne suffit pas à garantir l’accès démocratique »

« La proximité ne suffit pas à garantir l’accès démocratique »

Où va la décentralisation ? C’est à cette vaste question que se sont attaqués Vincent Aubelle, professeur associé à l’Ecole d'urbanisme de Paris, et le sénateur PS des Landes, Eric Kerrouche (photo). Le tout non sans avoir brossé...

Les communes d’une métropole ou d’une communauté urbaine peuvent-elles réinvestir les compétences « voirie » ou « cimetières » ? Comment ?

Le conseil d’une communauté urbaine (CU) ou d’une métropole peut, dans un délai d’un an à compter de la promulgation de la loi « 3DS », délibérer pour subordonner à la reconnaissance de son intérêt communautaire ou...

En quoi les transferts partiels de compétences aux structures intercommunales sont-ils facilités ?

Alors que le transfert de compétences facultatives à un EPCI-FP n’était possible qu’à la condition que ce transfert soit effectif pour l’ensemble des communes membres (art. L. 5211-17), le législateur autorise désormais, comme...

Quels sont les assouplissements apportés sur la délégation de compétences intercommunales ?

Les EPCI-FP peuvent désormais, dès lors que leurs statuts les y autorisent expressément, déléguer tout ou partie d’une de leurs compétences au département ou à la région dans le cadre d’une délégation dite « ascendante »...

Quels sont les ajustements des règles de transfert des pouvoirs de police aux présidents d’intercommunalité ?

L’ article L. 5211-9-2 du CGCT fixe les modalités de transfert des pouvoirs de police spéciale aux présidents d’EPCI et/ou de groupement de collectivités. S’agissant des pouvoirs transférés de plein droit, l’article 179 a...

Quels sont les changements apportés dans le fonctionnement des institutions intercommunales ?

La loi « 3DS » a complété l’ article L. 5211-11-1 du CGCT permettant la réunion des organes délibérants des structures intercommunales en visioconférence, et non en téléconférence de manière plus générale, et a...

Quelles communes peuvent se voir restituer la compétence « promotion du tourisme » ?

Depuis les lois « Notre » et « Maptam », la « promotion du tourisme, dont la création d’offices de tourisme » est exercée à titre obligatoire par les EPCI à fiscalité propre. Il existe toutefois des possibilités de...

Métropoles, millefeuille territorial, fiscalité : les candidats à l'Elysée font assaut de propositions

Métropoles, millefeuille territorial, fiscalité : les candidats à l'Elysée font assaut de propositions

Dix des douze candidats à l'Elysée, ou plutôt leurs représentants, étaient auditionnés le 22 mars par les élus des métropoles et des grandes villes. Intercommunalité, fiscalité locale, sécurité, décentralisation, compétences...

Le Grand Poitiers en transition, sa présidente Florence Jardin sous pression

Le Grand Poitiers en transition, sa présidente Florence Jardin sous pression

Scrutée dans ses moindres faits et gestes par des citoyens comme des maires aux aguets, Florence Jardin (SE) s'efforce depuis l'été 2020 de doter le Grand Poitiers des moyens de ses ambitions transformatrices. Illustration encore ce lundi...

Sécurité : les élus de France urbaine alimentent les candidats à la présidentielle

Sécurité : les élus de France urbaine alimentent les candidats à la présidentielle

L'association France urbaine a présenté jeudi 3 mars, au Creusot, ses 40 propositions en matière de sécurité. Au programme : les polices municipales, la lutte contre les radicalités violentes, le partenariat entre les élus locaux et...