Environnement - Page 29
Les collectivités locales à la manœuvre pour lutter contre la pollution, protéger l'environnement et les écosystèmes locaux.
Lancement de la campagne « gestes propres, vacances propres »
Plus de 1 000 communes et intercommunalités seront encore partie prenante cette année de la campagne portée par l'association Vacances propres. Objectif : lutter contre la pollution engendrée par les « déchets sauvages » dans les...
Un vademecum pour encourager les élus à promouvoir l’approvisionnement local
Les présidents François Baroin (AMF), Dominique Bussereau (ADF) et Philippe Richert (ARF) ont présenté à l’occasion du 99e Congrès des maires un guide consacré à « l’approvisionnement local ». Objectif : encourager les...
Inondations : les communes sinistrées dispensées de baisse des dotations en 2017 ?
Classement en état de catastrophe naturelle, recours à la dotation de solidarité en faveur des équipements, fonds d’aide au relogement… L’Etat a annoncé les outils financiers mis à profit pour aider les communes touchées par...
Montée des eaux, débordement de la Marne et de la Seine : l'exercice EU Sequana 2016
Début mars, la Préfecture de police/zone de défense de Paris organisait l'exercice EU Sequana 2016, simulant la montée des eaux et le débordement de la Marne et de la Seine. Objectif : tester la coordination des acteurs...
Les espaces verts ont de la valeur... encore faut-il la calculer
Tout le monde souhaite disposer d’espaces verts. Ils sont pourtant souvent oubliés, ou réduits, lors des décisions d’investissement. Or, ils ont une valeur économique, au même titre que l’immobilier ou les équipements. Encore...
La délégation de service public d'eau potable, passation et exécution
L’Association des maires de France (AMF) actualise et récapitule dans un vade-mecum de 74 pages le cadre juridique et les points de vigilance à observer pour gérer les conventions de DSP d’eau potable.Le droit à l'eau...
Dynamiser quartiers et territoires avec les jardins partagés
Depuis une vingtaine d’années, les villes voient se développer des expériences de jardins collectifs, notamment dans le cadre de la politique de la ville, qui ont pris le relais des jardins ouvriers du XIXe siècle. Une nouvelle...
Schéma d’assainissement : un guide pour rédiger le cahier des clauses techniques particulières
L’agence de l’eau Loire-Bretagne met en ligne un guide destiné aux maîtres d’ouvrage qui s’apprêtent à lancer une étude de schéma directeur d’assainissement collectif des eaux usées.Ce guide proposé par l’agence...
Les textes intéressant les collectivités au programme parlementaire de mai et juin
Projets de loi Patrimoine, République numérique ou encore Egalité et citoyenneté ; propositions de loi sur l’ancrage local des parlementaires ou relatives à l’inscription sur les listes électorales... Députés et sénateurs...
Notre-Dame-des-Landes : la procédure juridique pour la consultation locale officialisée
Annoncée en Conseil des ministres le 20 avril, l’ordonnance relative à la consultation locale sur les projets susceptibles d’avoir une incidence sur l’environnement et son décret d’application sont parus au JO du 22 avril....
Transition énergétique des territoires : trois documents pour aller plus loin
La bibliographie sur le sujet de la transition énergétique est pléthorique. Le Courrier des maires a sélectionné trois documents particulièrement intéressants.ConseilGrâce aux retour d'expérience de ses adhérents,...
Vers un pacte Etat-métropoles pour coordonner l’aménagement des territoires métropolitains
Le « tandem » ministériel aux collectivités locales formé par le ministre de l’Aménagement du territoire, Jean-Michel Baylet (photo), et sa secrétaire d’Etat Estelle Grelier, ont annoncé ce 24 mars la rédaction d’ici juin...
Transition énergétique : les territoires passent à la vitesse supérieure
Ruraux ou urbains, mini ou maxi, les territoires qui prennent en main leur destin énergétique se multiplient. Il leur reste à se hisser à la hauteur de l’enjeu, avec leur population, pour massifier, optimiser et pérenniser les...
La réglementation de l’affichage publicitaire
Si le maire ne devient autorité de police administrative de l’affichage qu’après l’adoption d’un règlement local de publicité qui restreint les possibilités d’installation publicitaire résultant des règles nationales, il...
Intégrer les milieux humides dans l’aménagement urbain
Les milieux humides sont parmi les espaces naturels les plus riches et précieux au monde. Qu'ils soient en eau en permanence ou par intermittence, ils sont d'une grande diversité. Plantes aquatiques, roseaux, iris, joncs... ornent ces...
La responsabilité sanitaire de la commune productrice et distributrice de compost
Plusieurs types de responsabilités sont envisageables… La réponse de Clémence du Rostu, avocat à la cour, du cabinet Seban et associés.Une commune est-elle responsable d’éventuels problèmes sanitaires découlant d’un compost...
Saint-Macaire refuse en bloc les compteurs communicants
Linky, Gazpar et autres compteurs communicants ne sont pas les bienvenus à Saint-Macaire (Gironde). La municipalité, qui s’est documentée tant auprès des gestionnaires de réseaux que d’autorités sanitaires ou environnementales,...
Le droit n’est pas du côté des opposants à Linky
Elus et habitants sont nombreux à s’opposer à l’installation par ERDF du compteur communicant Linky, par crainte de problèmes sanitaires. Des maires prennent ou sont tentés de prendre des arrêtés interdisant sa pose. Selon une...
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