Environnement - Page 20
Les collectivités locales à la manœuvre pour lutter contre la pollution, protéger l'environnement et les écosystèmes locaux.
Risque d’inondation : attention aux anguilles sous roche !
Submersion de terres mal protégées des flots, crues emportant maisons et habitants : ces catastrophes sont bien connues des maires, tenus de protéger leurs administrés. La justice le souligne à chaque tempête qui touche les côtes...
La gestion des sites et des sols pollués
La loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové, dite loi Alur, a consacré un régime spécifique des sols et sites pollués. Deux décrets d'application ont été pris à ce jour. L'un, du 18 août...
Développement économique : et si les villes misaient sur le vélo ?
L’Observatoire des mobilités actives vient de rendre public son rapport sur les politiques locales menées en faveur des piétons et des cyclistes en France. L’occasion de faire le point à mi-mandat et de démontrer que le vélo en...
Territoires de montagne : "une préoccupation nationale", selon l'ANEM
L'Association nationale des élus de montagne (ANEM) a présenté les résultats d'un sondage qui les conforte, selon eux, dans l'idée que l'amélioration des conditions de vie dans ces territoires enclavés est une attente nationale. Les...
Trier les biodéchets à la source sans surcoût
La chasse à la matière organique est ouverte. Composant un tiers des poubelles des ménages, les restes alimentaires, aujourd'hui très peu valorisés, sont l'objet de beaucoup d'attention de la part du législateur. La loi Grenelle de...
Loi Montagne 2 : une mise à jour pas si tiède
Promulguée le 28 décembre 2016 au Journal Officiel, la loi Montagne nouvelle version a suscité la grogne de plusieurs élus et parlementaires défendant les intérêts des stations de ski. Elle marque pourtant de réels progrès en...
Les parcs naturels régionaux, « facteurs de modernité »
De la baie de Somme au mont Ventoux, en passant par la Côte d'Emereaude, l'Aubrac et le Médoc, la France fourmille de projets de parcs naturels régionaux (PNR). Spécialiste des rapports entre l'homme et la nature et des mouvements...
Les associations d’élus mobilisées pour « sauver » la dotation additionnelle climat au bloc local
Bercy et l’Assemblée nationale ne veulent pas de la dotation additionnelle climat pour les intercommunalités et les régions, votée le 19 décembre au Sénat dans le cadre de la loi de finances rectificative. Les associations d’élus...
"Les communautés de communes doivent prendre leur responsabilité écologique"
David Lelubre, maire de Fravaux (10) et président de la communauté de communes de la région de Bar-sur-Aube (CCRB), appelle toutes les collectivités, toutes les intercos, "celles qui accueillent des activités polluantes notamment", à...
La refonte de la protection du patrimoine: sauvegarder, valoriser, innover
La loi n°2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine apporte une série d'innovations pour la protection des "sites patrimoniaux remarquables". Détermination des périmètres,...
Eau, assainissement, Gemapi : anticiper le transfert des compétences
A peine achevés et « digérés », les transferts des nouvelles compétences obligatoires au 1 er janvier 2017, ainsi que les nombreuses opérations de fusions ou de fusion-extension actuellement en cours, les communautés de communes (CC)...
Grands projets d’aménagements : une charte pour améliorer la participation du public
Fruit d’une concertation puis d’une consultation publique, le texte présenté le11 octobre par la ministre de l’Environnement, Ségolène Royal, dresse les grands principes et bonnes pratiques d’une co-construction de bonne foi. Le...
Pour le Cese, le projet de loi montagne 2 « manque de souffle »
Rendant son avis le 13 septembre, la veille de la présentation du texte en Conseil des ministres, le Conseil économique, social et environnemental (Cese) déplore des mesures « partielles », qui font fi de l’avenir économique et...
Avec « Cap HLM », l’Union sociale pour l’habitat va passer au crible la politique du logement
Rénovation, autonomie énergétique, cartographie des logements libres et occupés, mobilité résidentielle et qualité du service fourni, optimisation financière… Les sujets ne manqueront pas dans quinze jours à Nantes pour les...
Les maires du monde veulent que les Etats agissent contre le réchauffement climatique
Les maires des plus grandes villes du monde attendent des chefs d'Etat qu'ils agissent contre le réchauffement climatique. Pour se faire entendre, ils sont regroupés au sein du C40 dont Anne Hidalgo, maire de Paris, assure...
Un pas vers une meilleure concertation sur les projets impactant l’environnement
Prévue pour entrer en vigueur au plus tard le 1er janvier 2017, l’ordonnance visant à réformer le dialogue environnemental, après une longue période préparatoire, a été promulguée au début du mois d’août. Le texte crée...
Huit ans après, le nouveau visage des écoquartiers
Alors qu'une nouvelle réflexion sur le label "Ecoquartiers" est en cours de réflexion au ministère du Logement, l'heure est venue, huit ans après le lancement de la démarche, de faire un premier bilan pour les collectivités...
Marchés publics : le mini-guide pour bien choisir l’architecte et son équipe
Le maître d’ouvrage, passant un marché de maîtrise d’œuvre, n’achète pas seulement des prestations intellectuelles mais commande un bâtiment qui doit être de qualité, performant, économique, qui va être utilisé pendant...
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Le maire et la laïcité après la loi « contre le séparatisme »
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