Environnement - Page 20

Les textes intéressant les collectivités au programme parlementaire de mai et juin

Les textes intéressant les collectivités au programme parlementaire de mai et juin

Projets de loi Patrimoine, République numérique ou encore Egalité et citoyenneté ; propositions de loi sur l’ancrage local des parlementaires ou relatives à l’inscription sur les listes électorales... Députés et sénateurs...

Notre-Dame-des-Landes : la procédure juridique pour la consultation locale officialisée

Notre-Dame-des-Landes : la procédure juridique pour la consultation locale officialisée

Annoncée en Conseil des ministres le 20 avril, l’ordonnance relative à la consultation locale sur les projets susceptibles d’avoir une incidence sur l’environnement et son décret d’application sont parus au JO du 22 avril....

Transition énergétique des territoires : trois documents pour aller plus loin

Transition énergétique des territoires : trois documents pour aller plus loin

La bibliographie sur le sujet de la transition énergétique est pléthorique. Le Courrier des maires a sélectionné trois documents particulièrement intéressants.ConseilGrâce aux retour d'expérience de ses adhérents,...

Vers un pacte Etat-métropoles pour coordonner l’aménagement des territoires métropolitains

Vers un pacte Etat-métropoles pour coordonner l’aménagement des territoires métropolitains

Le « tandem » ministériel aux collectivités locales formé par le ministre de l’Aménagement du territoire, Jean-Michel Baylet (photo), et sa secrétaire d’Etat Estelle Grelier, ont annoncé ce 24 mars la rédaction d’ici juin...

Transition énergétique : les territoires passent à la vitesse supérieure

Transition énergétique : les territoires passent à la vitesse supérieure

Ruraux ou urbains, mini ou maxi, les territoires qui prennent en main leur destin énergétique se multiplient. Il leur reste à se hisser à la hauteur de l’enjeu, avec leur population, pour massifier, optimiser et pérenniser les...

La réglementation de l’affichage publicitaire

La réglementation de l’affichage publicitaire

Si le maire ne devient autorité de police administrative de l’affichage qu’après l’adoption d’un règlement local de publicité qui restreint les possibilités d’installation publicitaire résultant des règles nationales, il...

Intégrer les milieux humides dans l’aménagement urbain

Intégrer les milieux humides dans l’aménagement urbain

Les milieux humides sont parmi les espaces naturels les plus riches et précieux au monde. Qu'ils soient en eau en permanence ou par intermittence, ils sont d'une grande diversité. Plantes aquatiques, roseaux, iris, joncs... ornent ces...

La responsabilité sanitaire de la commune productrice et distributrice de compost

La responsabilité sanitaire de la commune productrice et distributrice de compost

Plusieurs types de responsabilités sont envisageables… La réponse de Clémence du Rostu, avocat à la cour, du cabinet Seban et associés.Une commune est-elle responsable d’éventuels problèmes sanitaires découlant d’un compost...

Saint-Macaire refuse en bloc les compteurs communicants

Saint-Macaire refuse en bloc les compteurs communicants

Linky, Gazpar et autres compteurs communicants ne sont pas les bienvenus à Saint-Macaire (Gironde). La municipalité, qui s’est documentée tant auprès des gestionnaires de réseaux que d’autorités sanitaires ou environnementales,...

03/03/2016 | SantéGestion locale
Le droit n’est pas du côté des opposants à Linky

Le droit n’est pas du côté des opposants à Linky

Elus et habitants sont nombreux à s’opposer à l’installation par ERDF du compteur communicant Linky, par crainte de problèmes sanitaires. Des maires prennent ou sont tentés de prendre des arrêtés interdisant sa pose. Selon une...

03/03/2016 | EnergieGestion locale
Gestion de l’eau et des milieux aquatiques : un cours en ligne destiné aux élus

Gestion de l’eau et des milieux aquatiques : un cours en ligne destiné aux élus

L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité et les agences de l’eau proposent aux élus six nouveaux modules de cours en ligne gratuits. Il s’agit de présenter de façon vivante, et synthétique...

Service public d’eau potable, la gestion déléguée

Service public d’eau potable, la gestion déléguée

Ce vade-mecum se concentre sur les principales étapes et points de vigilance nécessaires à la bonne exécution des conventions de délégation de service public d’eau potable.Ce document, le numéro 19 de la collection "Les cahiers du...

202 communes labellisées "Villes et villages étoilés" 2015

202 communes labellisées "Villes et villages étoilés" 2015

L’Association nationale pour la protection du ciel et de l’environnement nocturne a décerné ses labels « Villes et villages étoilés » 2015. Elle constate que, malgré les progrès réalisés d’une année à l’autre, même les...

Le nouveau PLU

Le nouveau PLU

Le décret n° 2015-1783 du 28 décembre 2015 réforme le contenu du PLU, en le modernisant et le simplifiant, afin de l’adapter aux exigences d’un urbanisme de projet qui a vocation à se substituer à l’urbanisme réglementaire. Il...

« Développer les conventions avec les villes moyennes et les intercommunalités rurales »

« Développer les conventions avec les villes moyennes et les intercommunalités rurales »

Directeur général de la Caisse des dépôts et consignations (CDC), Pierre-René Lemas a pour ambition de renforcer les liens de l’institution financière avec les territoires pour davantage répondre à leurs besoins de financement et...

Le téléphérique arrive en ville 

Le téléphérique arrive en ville

Brest sera la première ville française à intégrer le téléphérique à son réseau de transport urbain. Un mode de transport qui fait fi des obstacles avec un excellent rapport qualité prix. D’autres villes suivront, aidées par un...

05/02/2016 | ActualitésToute l’actu
A Grenoble et à Tours, un état des lieux de la gestion des invendus alimentaires

A Grenoble et à Tours, un état des lieux de la gestion des invendus alimentaires

L’association Amorce, en partenariat avec l'Ademe, a décidé d'évaluer la réalité de la situation des invendus alimentaires et des dons sur deux territoires : Grenoble Alpes Métropole et Tour(s)plus. Les états des lieux réalisés...

Les outils du maire pour lutter avec efficacité contre les nuisances sonores

Les outils du maire pour lutter avec efficacité contre les nuisances sonores

Que les nuisances sonores proviennent des équipements publics ou directement des administrés, le combat portera avant tout sur la prévention. La mairie doit favoriser au maximum la concertation avant d’envisager et d’engager...