Environnement - Page 10
Les collectivités locales à la manœuvre pour lutter contre la pollution, protéger l'environnement et les écosystèmes locaux.
Vallée de la Roya : deux ans après la tempête Alex, la renaissance de l’arrière-pays niçois
Les 2 et 3 octobre 2020, la tempête Alex dévastait les vallées de la Tinée, de La Vésubie et de la Roya dans les Alpes-Maritimes. Les crues torrentielles faisaient dix morts, huit disparus et laissaient l’arrière-pays niçois...
Plus rien ne s’oppose à la nuit (ou presque)
Par souci d’économie au regard de la crise des prix de l’énergie ou par volonté de diminuer la pollution lumineuse, de nombreux maires ont récemment pris un arrêté d’extinction de l’éclairage public sur tout ou partie de leur...
Qualité de l'air : l’État annonce de nouvelles mesures sur les ZFE
A l'issue d'un comité ministériel organisé avec les grandes collectivités locales concernées, le gouvernement a annoncé une série de nouvelles mesures pour renforcer son accompagnement dans le développement des zones à faibles...
Engrillagement des forêts : les députés unanimes pour libérer la faune
Le 6 octobre, la proposition de loi visant à limiter l’engrillagement des espaces naturels et à laisser les animaux circuler librement a été adoptée à l’unanimité, en première lecture à l’Assemblée nationale. Un moment jugé...
Transports publics : moins d’usagers mais plus de dépenses contraintes
Selon l’enquête réalisée par l’Observatoire des mobilités, l’utilisation des transports collectifs peine à retrouver son niveau d’avant la crise sanitaire. Certains usagers ont en effet opté pour l’autosolisme pendant la...
Pourquoi la prise en compte des seuils de la nomenclature de l’évaluation environnementale n’est plus suffisante ?
La seule application des seuils de la nomenclature de la rubrique 39 ne suffit plus (cf. question 15). Par une décision du 15 avril 2021 (n° 425424), le Conseil d’Etat a censuré une partie du décret du 4 juin 2018 et enjoint au...
Quelles sont les opérations soumises à évaluation environnementale ?
Afin de savoir si l’opération d’aménagement est soumise à évaluation environnementale, il conviendra de se reporter à la rubrique 39 de la nomenclature de l’évaluation environnementale – annexée sous forme de tableau à...
Gouvernement et grandes villes (toujours) en discussions pour une transition écologique vertueuse
Nombre d'élus des grandes villes et métropoles avaient pointé les « injonctions contradictoires » de l’Etat mais aussi une politique de transition écologique socialement injuste, le 22 septembre à Reims, lors des journées...
Six communes pilotes font la chasse aux mégots sauvages
Annulé pour vice de forme, le cahier des charges de la filière à Responsabilité élargie du producteur (REP) du tabac est actuellement en consultation. Cela ne devrait pas avoir d’incidence sur les travaux engagés par le tout jeune...
Plan vélo : les collectivités vont devoir carburer
Le deuxième volet du plan vélo a été annoncé ce mardi 20 septembre 2022 par la Première ministre, Elisabeth Borne. Il comporte un fonds de 250 millions d'euros pour financer les pistes cyclables et les dispositifs de stationnement...
Au Pays de Gex, fronde générale contre le futur et XXL centre commercial
Alors qu’un moratoire sur la construction de nouveaux centres commerciaux a été décrété en 2020 par Emmanuel Macron afin de lutter contre l’artificialisation des sols, à Ferney-Voltaire, commune de l’Ain frontalière de la...
A Marseille, les automobilistes bravent la zone à faibles émissions
La zone à faibles émissions (ZFE) est discrètement entrée en vigueur à Marseille le 1er septembre. Rares sont toutefois les automobilistes à se plier à la règle. Le maire (divers gauche) Benoît Payan n’hésite pas à dénoncer une...
Plan climat et collectivités : la Banque des territoires fait un premier bilan à mi-chemin
A la mi-temps, le plan climat 2020-2024 mené de concert par BPI France et la Banque des territoires est dans les temps selon les deux bras armés de l’Etat, notamment sur le champ des collectivités locales. Mais si le volet isolation...
Ces chemins tortueux pour instaurer des budgets verts dans les collectivités
Conscientes de l’urgence climatique, de nombreuses collectivités se sont saisies des outils à leur disposition pour mesurer l’impact écologique de leurs politiques publiques. Parmi ces outils, les « budgets verts ». Un indicateur...
L’explosion du marché foncier rural a dopé l’artificialisation des sols en 2021
Alors que les conférences des schémas de cohérence territoriale (Scot) s’attèlent pour mettre en place les objectifs du zéro artificialisation nette (ZAN) des sols, les projets de constructions ont explosé en 2021. C’est la...
Pour contrer les canicules, l’exécutif promet un demi-milliard afin de végétaliser les villes
Au sortir du conseil des ministres, Elisabeth Borne a annoncé plusieurs mesures d’urgence pour faire face à la vague de chaleur qui va toucher la France métropolitaine à partir de ce mercredi. A plus moyen terme, l’Etat veut mettre...
Quelles obligations pèsent sur les AOM en matière de développement de service numérique multimodal ?
L’article L. 1115-10 du code des transports, précisé par un récent décret du 7 décembre 2021, ne prévoit pas l’obligation de créer un service numérique multimodal (SNM) pour les AOM. Les SNM sont en revanche encouragés par un...
Comment le numérique peut-il contribuer au développement de la mobilité propre ?
Les Assises de la mobilité à l’automne 2017, qui ont précédé la LOM du 24 décembre 2019, ont mis en lumière le besoin de développer des solutions numériques pour rapprocher les transports en commun ou les mobilités partagées...
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