Energie - Page 2

Quel est le rôle d’un territoire à énergie positive pour la croissance verte ?

Un territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV) est un territoire sur lequel une collectivité s’engage à réduire les besoins en énergie de ses habitants, des constructions, des activités économiques, des...

La transition énergétique, un impératif écologique au défi de l'explosion des prix

La transition énergétique, un impératif écologique au défi de l'explosion des prix

Largement absente de la campagne présidentielle, la lutte contre le réchauffement climatique et la nécessaire transition énergétique pour y parvenir seront-elles sacrifiées sur l'autel de l'inflation et de l'explosion des coûts de...

« Face à une crise qui va durer, développons les énergies renouvelables à gouvernance locale »

« Face à une crise qui va durer, développons les énergies renouvelables à gouvernance locale »

Jusqu’à 350 euros le MWh aujourd’hui, contre 70 euros en 2021, l’explosion des prix de l’électricité et du gaz impacte fortement les collectivités. Selon Lionel Guy, chef de service énergie renouvelable et maîtrise de...

La loi « 3DS » : différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification

La loi « 3DS » : différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification

La loi du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale, dite « 3DS », avait pour ambition initiale de...

06/04/2022 | UrbanismeEnvironnement

Quelles mesures visent à renforcer la sécurité des réseaux de gaz ?

La faculté d’un gestionnaire de distribution de gaz de couper l’accès au gaz d’un consommateur est élargie à de nouvelles hypothèses, et notamment à celle d’un refus opposé à deux reprises à des demandes de visite des...

Quelles obligations pèsent sur les propriétaires et les gestionnaires des réseaux de distribution de gaz ?

Dès lors que les canalisations situées en amont des compteurs auront été transférées dans le réseau public, les propriétaires ne demeureront responsables que des seules installations intérieures situées en aval des...

A qui appartiennent les canalisations et conduites de gaz situées dans les immeubles ?

Les canalisations mises en services à compter de la promulgation de la loi « 3DS » font partie du réseau public de distribution de gaz appartenant aux autorités concédantes de la distribution de gaz. Concernant les canalisations...

Quelles sont les mesures concernant le développement du biogaz ?

De nouvelles dispositions sont insérées dans le code de l’énergie afin d’intégrer, parmi les missions des gestionnaires des réseaux de transport et de distribution de gaz naturel, l’ensemble des activités liées au comptage de la...

Comment s’applique la nouvelle possibilité de réglementer, au sein du PLU, l’implantation des éoliennes ?

L’article 35 de la loi ajoute un nouvel article L. 151-42-1 au code l’urbanisme permettant aux communes ou EPCI compétents de délimiter, dans le règlement du PLU, des secteurs dans lesquels l’implantation d’installations...

La voiture n’est plus taboue et le train revient en force chez les candidats à l’Elysée

La voiture n’est plus taboue et le train revient en force chez les candidats à l’Elysée

Le think tank TDIE (transport développement intermodalité environnement) a rendu public le 24 mars les réponses de sept des candidats à la présidentielle sur les questions de mobilité. La voiture n’apparaît plus comme un sujet...

Accord parlementaire pour la future loi 3DS, marquée du sceau des sénateurs

Accord parlementaire pour la future loi 3DS, marquée du sceau des sénateurs

Députés et sénateurs sont parvenus le 31 janvier au soir à un accord, en commission mixte paritaire, sur la loi « décentralisation, différenciation, déconcentration et simplification ». Une réunion courte qu’avait précédée une...

Eolien : communes et citoyens des Monts du Pilat tentent de décoller

Eolien : communes et citoyens des Monts du Pilat tentent de décoller

Les projets éoliens citoyens ont le vent en poupe auprès de la ministre de la Transition écologique, mais ce ne sont pas les plus simples à monter. Douze ans après son lancement, celui des Ailes de Taillard n’est toujours pas...

Assises des énergies renouvelables citoyennes : les élus demandent plus de moyens

Assises des énergies renouvelables citoyennes : les élus demandent plus de moyens

L’édition 2021 des Assises des énergies renouvelables citoyennes, qui se sont déroulées à Nantes le 8 novembre, ont permis à plusieurs élus de partager leurs expériences sur le montage de projets citoyens à gouvernance locale. Des...

Les enjeux de la transition énergétique pour les collectivités locales

Les enjeux de la transition énergétique pour les collectivités locales

Avec 80 % de la population, 70 % de la consommation d’énergie finale et plus de 60 % des déplacements en voiture, la transition écologique, une priorité nationale, ne peut se mettre en place sans les villes. C’est là que se jouent...

« L’interdiction d’augmenter les loyers des passoires thermiques est un premier pas »

« L’interdiction d’augmenter les loyers des passoires thermiques est un premier pas »

Autrice début 2021 d’un rapport sur la rénovation, la députée LREM de l'Isère Marjolaine Meynier-Millefer a fait 52 propositions défendues pour partie lors des débats sur le projet de loi « Climat et résilience ». Parfois contre...

« BBC rénovation » : des critères toujours plus ambitieux pour la mise à niveau énergétique

« BBC rénovation » : des critères toujours plus ambitieux pour la mise à niveau énergétique

Les critères du label ont été revus par Effinergie pour inciter les maitres d'ouvrage à davantage travailler sur la qualité de l'enveloppe de chaque bâtiment au bénéfice de la plus grande optimisation énergétique des bâtiments....

Transition énergétique : l'heure de lancer les chantiers

Transition énergétique : l'heure de lancer les chantiers

Au-delà des réglementations et des dispositifs de soutien nationaux, la mission des collectivités locales en matière de transition énergétique des bâtiments consiste à mettre la partition en musique. Mais aussi à montrer l'exemple...

Rénovation énergétique : comment ne pas perdre son énergie dans le maquis des aides

Rénovation énergétique : comment ne pas perdre son énergie dans le maquis des aides

Des solutions existent pour rénover son patrimoine immobilier ou accompagner ses habitants dans la rénovation énergétique de leurs logements. Difficile pourtant de s’y retrouver parmi la pluralité d’acteurs et de dispositifs. Le...

18/10/2021 | AbonnésActualités