Elections municipales 2014 - Page 5
Tous les enjeux de la campagne et les résultats et enseignement à tirer des élections municipales 2014.
Tout ce que vous avez toujours voulu expliquer sur l’interco… en trois minutes chrono
Soucieuse que le fait intercommunal et le nouveau mode de scrutin de mars 2014 soient connus et compris de tous, l’AdCF diffuse et met à disposition une infographie animée sur les compétences et le statut des EPCI. Le tout pour que les...
Catherine Jacquot, architecte : « Le maire doit faire preuve de courage politique pour construire là où il faut »
Elue le 28 novembre 2013 présidente du Conseil national de l'ordre des architectes, Catherine Jacquot (photo) estime que la campagne des municipales est un bon moment pour souligner l'importance du rôle de l'architecture et de la...
Le GART appelle les élus à un « Engagement pour les transports publics et la mobilité durable »
Le Groupement des autorités responsables de transport (Gart) publie à l'intention des élus engagés dans la campagne des municipales, un manifeste intitulé « Engagement pour les transports publics et la mobilité durable ».A...
Domination masculine et sociale parmi les adjoints des villes moyennes
Une étude met au jour le processus de hiérarchisation des délégations municipales et le poids du « filtrage social » selon l’âge, le sexe et la profession.La plupart des attributions les plus élevées au sein des conseils...
Les transports : un des enjeux clés de la campagne
Le « tout-voiture » est bien derrière nous : la grande majorité des candidats, de gauche comme de droite, est aujourd’hui favorable à la « mobilité durable » (transports en commun, modes de déplacement doux, voitures...
Les élus de Ville & Banlieue lancent leur campagne
L’association des maires Ville & Banlieue de France (AMVBF) fait 14 propositions aux candidats aux municipales pour mieux intégrer la politique de la ville dans leur programme. Et salue l’orientation prise par le projet de loi...
Le droit des élections : ressources juridiques
Retrouvez les textes des lois, décrets et autres ressources juridiques et documents incontournables pour les élections 2014.Lois et décretsLoi n° 2009-526 du 12 mai 2009 de simplification et clarification du droitDécret n°...
Elections - Les règles de financement des personnes morales, une difficulté "potentiellement explosive"
Dans un entretien, publié dans le "Courrier des maires" de janvier, Philippe Bluteau, avocat au barreau de Paris, rappelle la teneur de l’article L52-8 du Code électoral. Ce texte interdit qu’une personne morale fasse un don à une...
Comptes de campagne des candidats aux élections : les notices de la CNCCFP mises à jour
La Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) a récemment mis en ligne les documents applicables aux comptes de campagne des candidats aux prochains scrutins nationaux, à l'exception de l'élection...
Est-il possible d’organiser lors des vœux 2014 une soirée festive en l’honneur de sportifs de la commune champions du monde ?
Toute communication institutionnelle n’est pas à proscrire pendant les six mois précédant le scrutin, sous réserve de prendre les précautions nécessaires pour qu’un événement ne soit pas perçu comme destiné à influencer les...
Elections municipales 2014 : les nouvelles règles synthétisées par l'AMF et le gouvernement
La loi de réforme relative à l’élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires du 17 mai 2013 modifie profondément les conditions de préparation des élections municipales des 23...
Communication, alliances, interco… : bien lancer sa campagne électorale
Enjeux locaux et trouble-fête nationaux : la possibilité d’un vote sanction et les stratégies des partis promettent d’“épicer” la campagne.Article d'Hélène Chatoux, publié dans "Le Courrier des maires", n°275, janvier...
Le maire et l’organisation des élections municipales
Si l’organisation du scrutin appelle l’intervention de nombreuses autorités, le maire demeure la figure centrale du dispositif, qu’il s’agisse des droits de l’électeur (en matière de liste ou de carte électorale) ou de la mise...
Elections : les 50 pièges à éviter par le candidat
Le droit parsème la campagne électorale de nombreuses chausse-trappes. Identifiez-les pour mieux les contourner !Par Philippe Bluteau, avocat au barreau de Paris, cahier du détaché du "Courrier des maires et des élus locaux", n°275,...
A nouvelle année, nouvelles populations légales pour les communes
Par un décret du 27 décembre, les populations légales des 36 664 communes françaises ont été actualisées par l’Insee. Des données importantes pour les communes en cette année d’élections municipales, puisque les variations de...
Le maire pressenti doit il figurer obligatoirement en tête de liste ou peut-il figurer en 3e ou 5e place sur la liste ?
Philippe Bluteau, avocat au barreau de Paris, revient sur des points juridiques sensibles pour les candidats aux prochaines municipales. Aujourd'hui, la constitution de la liste.- Le maire pressenti doit il figurer obligatoirement en tête...
Financement des élections : vos questions, nos réponses
Chaque mois, des juristes spécialisés répondent aux questions de nos lecteurs, dans les colonnes du "Courrier des maires et des élus locaux". Nous avons sélectionné pour vous celles qui portent sur le financement des élections à...
Elections : questions sur l'engagement financier des colistiers
Philippe Bluteau, avocat au barreau de Paris, répond à deux questions sensibles pour les candidats aux municipales de 2014.- En tant que colistier, puis-je mettre un bungalow sur mon terrain comme bureau de campagne pour les élections de...
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L'AGENDA DU MOMENT
Prochain rendez-vous des maires et des élus locaux 2022
- Congrès des centres sociaux et socioculturels de France
- 12/05/2023 9h-18h
50 Questions-reponses
Le maire et la laïcité après la loi « contre le séparatisme »
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