Développement durable
Les enjeux d'un développement local des territoires soucieux du respect de l'environnement et d'un aménagement équilibré.
Les métropoles réclament la part du lion des futurs milliards de la planification écologique
En conclusion de leurs assises à Angers le 22 septembre, les maires de grandes villes réunis sous la bannière de France urbaine l’ont martelé : leurs collectivités doivent bénéficier de la majorité des investissements de l'Etat...
Transition écologique et territoires : comment faire vivre une COP locale
En annonçant le 19 septembre les nouveaux moyens que l'Etat va mettre sur la table en 2024 pour accélérer la transition écologique, Elisabeth Borne a formulé le vœu que les élus locaux mènent « dès le mois d’octobre des COP...
Lutte contre la pauvreté : une nouvelle stratégie en quatre piliers
Accueil de la petite enfance, éloignement de l'emploi, précarité énergétique, non-recours aux droits... la nouvelle stratégie de lutte contre la pauvreté qui entrera en vigueur début 2024 a été dévoilée par Elisabeth Borne à...
Stratégie énergie-climat : les préconisations des groupes de travail pour les collectivités
Attendues pour fin 2023 / début 2024, les projets de programmation pluriannuelle de l’énergie et de stratégie nationale bas-carbone vont entrer dans leur phase de rédaction par le gouvernement. Qui va pouvoir se nourrir des...
Une réindustrialisation en actes grâce à des achats publics « made in France » ?
Energie, informatique, mobilités, santé, textile…. Certains élus réorientent progressivement leurs politiques d’achat public dans quelques domaines précis, avec une préférence communautaire voire française ou locale à peine...
Un nouvel impôt local pour financer les services publics territoriaux ?
Dans une note intitulée « Quel avenir pour l’impôt local ? Quel financement des services publics locaux ? », le think tank Terra Nova plaide en faveur de la (re)création d’un impôt local afin de financer les services publics des...
Cette économie invisible des métropoles à vite réhabiliter
Avides d’échanges économiques internationaux, les 22 métropoles françaises ne jureraient que par leur économie locale fondée sur la connaissance. C’est pourtant méconnaitre le rôle primordial d’une économie plus discrète mais...
Remettre l’intercommunalité sur les rails, le chantier inachevé des communes participatives
Plusieurs « mairies citoyennes » portent le fer contre leur EPCI. Qu’ils aient choisi de dévoiler les coulisses peu reluisantes de la prise de décisions à l’intercommunalité ou politiser certains enjeux structurants abordés...
Affaire Grande-Synthe : la justice climatique a-t-elle un avenir en France ?
Depuis près de cinq ans, la commune de Grande-Synthe – menacée par la montée du niveau de la mer – traîne l'État français en justice. Objectif : accélérer la mise en œuvre des politiques climatiques. Le Conseil d'État a reconnu...
Le Shift Project invite les territoires à mesurer leur résilience pour mieux agir
Alimentation, économie, logement, agriculture, mobilités... à quel point nos territoires sont préparés à affronter le dérèglement climatique et à effecteur leur transition écologique ? Le think tank dirigé par Jean-Marc Jancovici...
« La réindustrialisation ne viendra pas des seuls élus locaux ! »
Pourquoi des territoires ont-il conservé un tissu industriel, quand d’autres villes petites et moyennes se sont vidées de leurs activités productives ? L’interventionnisme politique n’explique pas tout, estime Gilles Crague, qui...
Quelles sont les nouvelles obligations de financement imposées aux lauréats des appels à projet de la CRE ?
Aux termes des nouveaux articles L. 314-36 et L. 446-59 du code de l’énergie, les candidats retenus à l’issue des procédures de mise en concurrence ou d’appels à projet organisées par la CRE, qu’ils soient producteurs...
A quelle obligation d’information sont tenus les associés ou actionnaires souhaitant vendre une participation en capital d’une société portant des projets de production d’ENR ?
Le III de l’ article L. 294-1 du code de l’énergie , introduit par la loi « Aper », prévoit également un droit de priorité des maires et présidents d’EPCI à la cession de parts sociales des sociétés portant des projets de...
Le foncier des entreprises est-il mis à contribution pour l’accélération de la production d’énergies renouvelables ?
La loi « Aper » crée une obligation pour les entreprises publiques et les sociétés dont l’effectif salarié est supérieur à 250 personnes d’établir un plan de valorisation de leur foncier en vue de produire des énergies...
Relocaliser, verdir, former : le triple défi de l'industrie
La réindustrialisation du pays est-elle (vraiment) en marche ? Voit-on revenir ou s’installer des usines à la campagne, aux pourtours des métropoles ou dans les villes petites et moyennes ? En dépit de quelques implantations...
A Saint-Dizier, le maire voit (déjà) sa ville en haut de l’affiche
Ses prédécesseurs cogitent depuis plus d’une décennie sur la meilleure façon de remettre Saint-Dizier sur les rails. Lui doit passer de la théorie aux travaux pratiques... Élu maire à 31 ans, trois ans seulement après son arrivée...
Dark stores : après la décision du Conseil d’Etat, le décret tant attendu est paru
Au lendemain d’une décision du Conseil d’Etat favorable à la ville de Paris dans un contentieux l’opposant à deux « dark kitchens », c’est le Gouvernement qui a enfin publié au journal officiel le décret permettant aux...
Objectifs de développement durable : comment réussir leur territorialisation dans l’Hexagone ?
Adoptés en 2015, dans le cadre de l’Agenda 2030, les 17 Objectifs de développement durable (ODD) des Nations Unies ont encore du mal à se matérialiser concrètement dans les territoires. Souvent perçus comme inatteignables à...