Décentralisation - Page 50

Christophe Guilluy, géographe : « La France périphérique représente 60% de la population, mais elle est invisible aux yeux des élites »

Christophe Guilluy, géographe : « La France périphérique représente 60% de la population, mais elle est invisible aux yeux des élites »

Reçu début octobre à l’Elysée par François Hollande pour évoquer les "Fractures françaises" (sujet de son ouvrage paru en 2010), Christophe Guilly revient pour nous sur cette "France fragile" éloignée des grandes villes et victime...

96e congrès des maires : l’AMF veut poser les questions qui fâchent

96e congrès des maires : l’AMF veut poser les questions qui fâchent

A 12 jours de l’ouverture du congrès des maires, l’Association des maires de France (AMF) présentait le 5 novembre le programme de ce dernier « grand rendez-vous collectif » avant le renouvellement des mandats en mars 2014. De...

Marie-Guite Dufay : «  Le projet de loi sur l'ESS ne reconnaît pas assez le rôle des collectivités dans l'économie »

Marie-Guite Dufay : «  Le projet de loi sur l'ESS ne reconnaît pas assez le rôle des collectivités dans l'économie »

L'examen du projet de loi sur l'économie sociale et solidaire se poursuit au Sénat, en séance publique, les 6 et 7 novembre. Pour la présidente du conseil régional de Franche-Comté, et vice-présidente de l’ARF (photo), il est...

Vers la création de 1 000 « maisons de services au public » d'ici à 2017

Vers la création de 1 000 « maisons de services au public » d'ici à 2017

Le gouvernement s’apprête à généraliser un dispositif lancé en 2010 pour favoriser l’accès aux services publics en milieu rural, dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville et en zone périurbaine. Une...

Nicolas Mayer-Rossignol : « La politique n'est pas et ne doit pas être un métier »

Nicolas Mayer-Rossignol : « La politique n'est pas et ne doit pas être un métier »

Successeur d'Alain Le Vern, depuis le 14 octobre, à la tête du conseil régional de Haute-Normandie, Nicolas Mayer-Rossignol (photo) explique dans quel esprit il aborde ce nouveau mandat.Courrierdesmaires.fr. A 36 ans, vous avez été élu...

28/10/2013 | Démocratie localeMandat
Michel Piron : «Avec le PLUI, les maires ne seront pas dépossédés du droit des sols»

Michel Piron : «Avec le PLUI, les maires ne seront pas dépossédés du droit des sols»

Le Sénat a entamé, le 22 octobre 2013, la première lecture, après l'Assemblée nationale, du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (Alur). Le transfert du plan local d'urbanisme à l'intercommunalité sera,...

Les départements veulent mettre définitivement la main sur l’aide à l’ingénierie locale

Les départements veulent mettre définitivement la main sur l’aide à l’ingénierie locale

Alors que se multiplient depuis plusieurs années les agences techniques départementales, le plus souvent sous l’égide des conseils généraux, l’ADF propose désormais que les départements reprennent totalement le rôle, hier dévolu...

Hausse des dépenses de personnel : le bloc local particulièrement visé par la Cour des comptes

Hausse des dépenses de personnel : le bloc local particulièrement visé par la Cour des comptes

Dans son rapport sur les finances publiques locales présenté le 14 octobre par son premier président, Didier Migaud (photo), la Rue Cambon regrette l’augmentation des dépenses de fonctionnement des collectivités, et particulièrement...

Les départements n'en finissent plus de défendre leur légitimité

Les départements n'en finissent plus de défendre leur légitimité

Un passage obligé depuis plusieurs congrès de l’ADF : le président de l’association comme celui du département hôte, en l’occurrence cette année Patrick Kanner, à la tête de l’exécutif du Nord, se doivent de défendre...

Les 41 départements de droite et du centre suspendent leur adhésion à l’ADF

Les 41 départements de droite et du centre suspendent leur adhésion à l’ADF

Au deuxième jour du congrès de l’Assemblée des départements de France (ADF) à Lille, les 41 présidents de conseils généraux du groupe DCI (droite, centre et indépendants) ont décidé, le 10 octobre, de se retirer des...

Les départements pivots du développement des territoires ruraux

Un rapport sur les « nouvelles ruralités » sera remis en novembre à l’Assemblée des départements de France (ADF). Rédigé par quatre conseils généraux, ses propositions préconisent un développement alternatif des territoires...

Le Sénat adopte en deuxième lecture le projet de loi d’affirmation des métropoles

Le Sénat adopte en deuxième lecture le projet de loi d’affirmation des métropoles

Le projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles a été adopté en deuxième lecture au Sénat le 7 octobre. Revenant sur leur rejet en première lecture du Grand Paris, les sénateurs...

Dépénalisation du stationnement : le Sénat précise le mécanisme et rejette une alternative

Dépénalisation du stationnement : le Sénat précise le mécanisme et rejette une alternative

Un certain nombre d’amendements concernant la dépénalisation du stationnement ont été adoptés le 7 octobre 2013 au Sénat en 2e lecture du projet de loi « métropoles » afin de préciser le mécanisme. Le rapporteur pour avis,...

Une mission parlementaire conduite pour dresser le bilan de la décentralisation des ports

La sénatrice (PS) Odette Herviaux devra examiner la répartition des compétences entre les différents niveaux de collectivités territoriales, la loi ayant aussi permis des transferts, entre elles, de ports déjà décentralisés....

Michel Destot, président de l’AMGVF : "Les territoires doivent apprendre à s’entendre sans passer par Paris"

Michel Destot, président de l’AMGVF : "Les territoires doivent apprendre à s’entendre sans passer par Paris"

La Conférence des villes, le 25 septembre, est axée sur la "mobilisation pour l'emploi". Mais l'emploi est-il l'affaire des villes et des métropoles? Et comment celles-ci articuleront-elles leur action avec celle des départements, des...

Quelle place pour l’intercommunalité dans la campagne des municipales ?

Quelle place pour l’intercommunalité dans la campagne des municipales ?

Les candidats aux élections locales de 2014 intègrent-ils l'interco dans leurs stratégies électorales? Comment ? Et quelle en sera la traduction dans leurs discours de campagne ? Les enjeux de pouvoir, alors que les EPCI absorbent de...

Les régions appellent l’Etat à éradiquer ses doublons dans les collectivités territoriales

Les régions appellent l’Etat à éradiquer ses doublons dans les collectivités territoriales

En conclusion d’un congrès des régions de France au climat plutôt atone, le président de l’Association des régions de France, Alain Rousset, a prononcé le 20 septembre un "plaidoyer offensif" contre la tendance de l’Etat à...

Les secrétaires de mairie, victimes collatérales de la production législative

Les secrétaires de mairie, victimes collatérales de la production législative

Les secrétaires de mairie sont-ils une "espèce menacée" ? Le cadre d'emploi disparaît, mais non la fonction, marquée de plus en plus par la polyvalence des tâches, de plus en plus nombreuses. Rendez-vous au congrès du Syndicat...