Communes nouvelles - Page 2

Les communes nouvelles ont le vent en poupe. Le Courrier des maires vous accompagne dans leur édification en vous proposant les retours d’expérience des élus précurseurs mais aussi un suivi législatif et réglementaire pour tout savoir du « mode d’emploi » de la commune nouvelle.

« Le challenge de 2020 pour notre commune nouvelle : passer de 138 élus à 35 »

« Le challenge de 2020 pour notre commune nouvelle : passer de 138 élus à 35 »

Dans la Manche, la commune nouvelle de Carentan-les-Marais en est déjà au troisième agrandissement de son périmètre sur trois ans. Une évolution logique pour son maire, Jean-Pierre Lhonneur, mais qui n'est pas sans poser des défis sur...

Communes nouvelles : l’heure des comptes

Communes nouvelles : l’heure des comptes

En dix ans, le nombre de communes a diminué de 5 %. Le fait essentiellement de fusions de deux à trois communes, concentrées dans le Grand Ouest. Les chiffres-clés dévoilés par la direction générale des collectivités locales...

"2020-2026 sera le mandat de la commune nouvelle"

"2020-2026 sera le mandat de la commune nouvelle"

Organisées par l'AMF le 4 avril, les cinquièmes rencontres nationales des communes nouvelles étaient les dernières du mandat, moins d'un an avant les élections municipales de mars 2020. Les intervenants se sont montrés confiants sur...

Divorces d’un commun désaccord

Divorces d’un commun désaccord

En décembre dernier, le tribunal administratif de Caen a décidé de défusionner la commune nouvelle de Saline. Une décision rare mais qui n’est pas inédite depuis cinq ans que se constituent les communes nouvelles.L’année 2018 a...

Communes nouvelles : « Une accélération des fusions après 2020 »

Communes nouvelles : « Une accélération des fusions après 2020 »

Spécialiste des communes nouvelles, Vincent Aubelle, professeur associé à l'université Paris-Est Marne-la-Vallée, analyse les chiffres 2018 des fusions et prévoit une reprise de ces dernières au lendemain des élections municipales de...

Communes nouvelles : la dernière percée avant les municipales de 2020

Communes nouvelles : la dernière percée avant les municipales de 2020

Après le creux de 2017, la création de communes nouvelles a rebondi en 2018. A un an des élections municipales de mars 2020, la France passe sous la barre des 35 000 municipalités.La France des 36 000 communes appartient désormais au...

"Communes-communautés" : « l'objectif n'est en rien de dépecer les intercommunalités »

"Communes-communautés" : « l'objectif n'est en rien de dépecer les intercommunalités »

Après l'adoption par le Sénat de la proposition de loi "Gatel" visant à « adapter l’organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires » et instaurant les communes communautés, la rapporteure du texte, Agnès...

Avec 200 fusions depuis le 1er janvier, la France passe sous la barre des 35 000 communes

Avec 200 fusions depuis le 1er janvier, la France passe sous la barre des 35 000 communes

Près de 230 communes nouvelles ont vu le jour le 1er janvier 2019, regroupant plus de 600 communes. Conséquence de ces regroupements : le nombre de communes en France passe sous la barre des 35 000 communes. La prochaine vague de fusions...

Commune nouvelle : les maires délégués renforcés, la « commune-communauté » lancée

Commune nouvelle : les maires délégués renforcés, la « commune-communauté » lancée

La proposition de loi de la sénatrice Françoise Gatel votée le 11 décembre au Sénat muscle singulièrement les prérogatives des édiles des communes fusionnées. Et prévoit la création de «communes-communautés », rassemblant dans...

Communes nouvelles : « la simplification du droit est un facteur de succès »

Communes nouvelles : « la simplification du droit est un facteur de succès »

Avocat associé au sein du cabinet Coudray, Ludovic Dufour est spécialiste de droit public et de droit des collectivités territoriales. Ces derniers mois, il a épaulé plusieurs projets de fusion de communes, en amont comme en aval.Quelle...

La commune nouvelle, une boîte à outils utile… pourvu qu’on sache bien s’en servir

La commune nouvelle, une boîte à outils utile… pourvu qu’on sache bien s’en servir

La prise en compte du bassin de vie, une charte soigneusement rédigée, des agents informés en amont… Autant d’étapes à respecter pour fonder une commune nouvelle sur des bases solides, à écouter les intervenants du forum dédié...

26/11/2018 | ActualitésSur le terrain
Communes nouvelles : un patrimoine à optimiser

Communes nouvelles : un patrimoine à optimiser

La mutualisation est l'un des principaux objectifs des communes nouvelles. Il est important de réaliser au préalable un inventaire de l'immobilier et du mobilier, pour permettre à chacun de se faire une idée exacte du patrimoine qu'il...

06/11/2018 | AbonnésActualités
Le délicat enjeu du patronyme de la commune nouvelle

Le délicat enjeu du patronyme de la commune nouvelle

Problème politique majeur, le choix du nom d’une commune nouvelle mérite d’être démocratisé. Car certains habitants craignent d’y sacrifier leur identité locale...La création d’une commune nouvelle a des répercussions...

Communes nouvelles et élections municipales : «les fusions ne repartiront pas dès mars 2020 »

Communes nouvelles et élections municipales : «les fusions ne repartiront pas dès mars 2020 »

Coauteur en 2016 avec la sénatrice Françoise Gatel d'un rapport intitulé « Communes nouvelles, histoire d’une révolution silencieuse », le sénateur (PS) de la Somme Chistian Manable n'est pas très confiant pour le développement...

« On ne pouvait plus gérer la commune » : les raisons d'une fusion dans les Yvelines

« On ne pouvait plus gérer la commune » : les raisons d'une fusion dans les Yvelines

La fusion entre Rocquencourt et Le Chesnay (Yvelines) est sur les rails pour former une commune nouvelle dont le maire de Roccquencourt, Jean-François Peumery, espère bien qu'elle apportera à sa ville de nouvelles perspectives foncières...

Des communes nouvelles bientôt dans les habits d’une intercommunalité ?

Des communes nouvelles bientôt dans les habits d’une intercommunalité ?

Voix de l’Association des maires de France (AMF) au Sénat, Françoise Gatel (UC) a déposé un texte assouplissant la gouvernance des communes nouvelles et créant des « communes-communautés » de droit dérogatoire, libres d'adhérer...

"L'élargissement des intercommunalités rend nécessaires les communes nouvelles"

"L'élargissement des intercommunalités rend nécessaires les communes nouvelles"

Des années durant, les « vieilles » institutions locales issues de la Révolution française – communes, départements – ont su résister au temps et aux critiques. La donne a changé, selon le sociologue Thomas Frinault....

Grand Morlaix : "les habitants se rendent compte qu’ils bénéficient des services de la centralité"

Grand Morlaix : "les habitants se rendent compte qu’ils bénéficient des services de la centralité"

En présentant à son conseil municipal le 17 mai une motion sur la création d’une commune nouvelle, Agnès Le Brun, maire de Morlaix (Finistère, 14 800 habitants) a relancé la création du Grand Morlaix. Un projet qui impliquerait la...