Communes nouvelles

Les communes nouvelles ont le vent en poupe. Le Courrier des maires vous accompagne dans leur édification en vous proposant les retours d’expérience des élus précurseurs mais aussi un suivi législatif et réglementaire pour tout savoir du « mode d’emploi » de la commune nouvelle.
« Un conseil communal pour porter la voix de la commune déléguée »

« Un conseil communal pour porter la voix de la commune déléguée »

Pour Virginie Carolo-Lutrot, maire de Port-Jérôme-sur-Seine (76), chacune des communes déléguées de la commune nouvelle devait continuer avoir voix au chapitre. C'est l'objet du conseil communal instauré par la maire.Pourquoi avoir...

Peut-on créer une commune nouvelle issue de communes appartenant à différentes intercos ?

Peut-on créer une commune nouvelle issue de communes appartenant à différentes intercos ?

Et si oui, qui décidera et comment à quelle intercommunalité cette commune se rattachera ? Face à des cas de projets de fusions de communes membres d'EPCI différents, la question se fait de plus en plus récurrente. La réponse d'Anne...

2022, v'là d'autres communes nouvelles !

2022, v'là d'autres communes nouvelles !

Après l’accalmie, le rebond ! La création de communes nouvelles est repartie à la hausse et le mouvement devrait s’intensifier dès l’an prochain et jusqu’à la fin du mandat municipal, assurent l’Association des maires de...

06/10/2021 | AbonnésActualités
Le guide pratique de l'AMF pour créer une commune nouvelle

Le guide pratique de l'AMF pour créer une commune nouvelle

A la suite de sa journée d'étude organisée en ligne le 6 octobre sur les potentielles créations de communes nouvelles durant la mandature 2020-2026, l'association des maires de France a édité un guide pratique à destination des élus...

L’AMF en VRP de la commune nouvelle

L’AMF en VRP de la commune nouvelle

L’Association des maires de France veut plus de communes nouvelles dans l’Hexagone. Sans se fixer d’objectif chiffré, elle ambitionne de relancer l’engouement des années 2015 à 2018, convaincue que les habitants ont tout à y...

15/04/2021 | AbonnésActualités
Elections départementales 2021 : pour qui vote la commune nouvelle sur deux cantons ?

Elections départementales 2021 : pour qui vote la commune nouvelle sur deux cantons ?

Tout dépend de la taille de la commune, a répondu le ministère de l'Intérieur à la question écrite d'une parlementaire. Car la réforme de la carte des cantons en 2015 et le code général des collectivités n'ont pas tout résolu......

Les communes nouvelles après les municipales : « aucun élu ne reviendra en arrière »

Les communes nouvelles après les municipales : « aucun élu ne reviendra en arrière »

Pour plusieurs maires de communes nouvelles, victorieux aux dernières élections municipales, le mandat qui s'ouvre est celui de la confirmation du réaménagement territorial et institutionnel local. Avec pour certains une mise en retrait...

05/11/2020 | AbonnésActualités
« Les compétences de proximité devront être portées par des communes de taille suffisante »

« Les compétences de proximité devront être portées par des communes de taille suffisante »

Durant l’épidémie de Covid, les 774 communes nouvelles du territoire ont-elles fait leurs preuves et sont-elles appelées à se développer pour répondre à la crise économique et sociale ? Maire (LR) de la commune nouvelle de...

06/10/2020 | AbonnésActualités
Chaumes-en-Retz tourne la page, pour « faire accepter » la commune nouvelle

Chaumes-en-Retz tourne la page, pour « faire accepter » la commune nouvelle

A Chaumes-en-Retz (Loire-Atlantique), le maire sortant a été battu dès le premier tour dans un duel avec l’un de ses adjoints ! Au-delà de cette scission politique, les querelles de clochers restent prégnantes dans cette commune...

Communes nouvelles, une campagne électorale à part

Communes nouvelles, une campagne électorale à part

La grande majorité des communes nouvelles abordent leur premier scrutin municipal à cette échelle, ce qui n’est pas sans conséquence pour la composition des listes qui doivent jongler avec la parité et la représentation des communes...

A partir de quand pourra-t-on créer, après les municipales de mars, une commune nouvelle ?

A partir de quand pourra-t-on créer, après les municipales de mars, une commune nouvelle ?

Quel sera le délai minimum à respecter pour créer une commune nouvelle au lendemain des municipales des 15 et 22 mars 2020 ? Et toutes les communes déléguées resteront-elles en place jusqu’à la fin du mandat ? La réponse du...

Communes nouvelles, un régime juridique (encore) amélioré

Communes nouvelles, un régime juridique (encore) amélioré

La loi du 1eraoût 2019 adaptant l’organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires instaure un nouveau type de commune nouvelle qui devrait se révéler très attractif puisque la «...

28/11/2019 | AbonnésActualités
Elections municipales 2020 :  34 970 scrutins locaux les 15 et 22 mars

Elections municipales 2020 : 34 970 scrutins locaux les 15 et 22 mars

Le renouvellement des maires des quelque 34 970 communes se tiendra les 15 et 22 mars 2020. L'exécutif en a fait l'annonce ce mardi 16 juillet. A noter: du fait des communes nouvelles, près de 1 700 maires n'auront pas besoin d'être...

Commune nouvelle et élus communautaires : la nouvelle donne après les municipales 2020

Commune nouvelle et élus communautaires : la nouvelle donne après les municipales 2020

Les dispositions transitoires permettant aux communes nouvelles d’être suffisamment représentées au sein des organes délibérants au moment de leur création disparaîtront lors des prochaines élections municipales en mars 2020....

Le gouvernement entend « réparer »  l’organisation territoriale

Le gouvernement entend « réparer » l’organisation territoriale

Auditionné, mardi 25 juin, par la mission d’information de l’Assemblée nationale sur la commune dans la nouvelle organisation territoriale, Sébastien Lecornu, ministre en charge des Collectivités territoriales, a dévoilé...

"Je ne vois pas l’intérêt de s’appeler encore commune avec 160 habitants et sans commerce"

"Je ne vois pas l’intérêt de s’appeler encore commune avec 160 habitants et sans commerce"

Maire de Rouillac, en Charente, Michel Trainaud explique pourquoi sa commune en est à sa troisième fusion. Une question de survie pour les autres communes qui ont rejoint ce bourg-centre de 3 000 habitants, notamment en termes de services...

Le ministère de l'Intérieur minimise l'ampleur des démissions de maires depuis 2014

Le ministère de l'Intérieur minimise l'ampleur des démissions de maires depuis 2014

Répondant à la délégation aux collectivités territoriales de l'Assemblée nationale, la Place Beauvau estime que la moitié des cessations de fonctions de maires en cours de mandat seraient subies : décès, démissions d'office,...

« Le challenge de 2020 pour notre commune nouvelle : passer de 138 élus à 35 »

« Le challenge de 2020 pour notre commune nouvelle : passer de 138 élus à 35 »

Dans la Manche, la commune nouvelle de Carentan-les-Marais en est déjà au troisième agrandissement de son périmètre sur trois ans. Une évolution logique pour son maire, Jean-Pierre Lhonneur, mais qui n'est pas sans poser des défis sur...