Communes nouvelles
Les communes nouvelles ont le vent en poupe. Le Courrier des maires vous accompagne dans leur édification en vous proposant les retours d’expérience des élus précurseurs mais aussi un suivi législatif et réglementaire pour tout savoir du « mode d’emploi » de la commune nouvelle.
A Vire Normandie, une mystérieuse prouesse industrielle
Epargné par la désindustrialisation, le « village gaulois » de Vire continue de résister à la reconfiguration en cours de l’économie mondiale. Une dynamique singulière par rapport aux bassins d’emplois plus ou moins sinistrés...
34 945 communes en France en 2023 (et cinq autres chiffres-clés)
Diminution (modeste) du nombre de communes et de syndicats, stabilité des effectifs des intercommunalités malgré plusieurs communes ayant changé d’EPCI, timide relance des communes nouvelles : ce qu’il faut retenir des chiffres clés...
Face à une décentralisation en berne, la Cour des comptes veut plus de différenciation
Trop grande imbrication des compétences, découpages administratifs inadaptés aux nouveaux enjeux de transition écologique, ressources financières inappropriées... La Cour des comptes condamne dans son rapport annuel une...
Vents contraires pour les communes nouvelles
D’un côté, des projets de fusions de communes mieux mûris en 2023 et pensés pour répondre à des enjeux locaux prégnants. De l’autre, les intentions de bâtir ces communes nouvelles sont bien moins nombreux que lors du mandat...
Pourquoi changer le nom d’une commune ?
Qu'est-ce qui pousse les élus d'une commune à changer son patronyme ? Les explications s'avèrent variées d'un territoire à l'autre mais la procédure n'en reste pas moins très encadrée...Par Eric Delattre, Université de...
La commune nouvelle fait sa crise de croissance
La multiplication des communes nouvelles de 2015 à 2018 a fini par s’effondrer, ne représentant aujourd’hui que 2,25 % des municipalités. Malgré ce bilan atone et un regard critique, l’inspection générale de l’administration...
« Un conseil communal pour porter la voix de la commune déléguée »
Pour Virginie Carolo-Lutrot, maire de Port-Jérôme-sur-Seine (76), chacune des communes déléguées de la commune nouvelle devait continuer avoir voix au chapitre. C'est l'objet du conseil communal instauré par la maire.Pourquoi avoir...
Peut-on créer une commune nouvelle issue de communes appartenant à différentes intercos ?
Et si oui, qui décidera et comment à quelle intercommunalité cette commune se rattachera ? Face à des cas de projets de fusions de communes membres d'EPCI différents, la question se fait de plus en plus récurrente. La réponse d'Anne...
2022, v'là d'autres communes nouvelles !
Après l’accalmie, le rebond ! La création de communes nouvelles est repartie à la hausse et le mouvement devrait s’intensifier dès l’an prochain et jusqu’à la fin du mandat municipal, assurent l’Association des maires de...
Le guide pratique de l'AMF pour créer une commune nouvelle
A la suite de sa journée d'étude organisée en ligne le 6 octobre sur les potentielles créations de communes nouvelles durant la mandature 2020-2026, l'association des maires de France a édité un guide pratique à destination des élus...
L’AMF en VRP de la commune nouvelle
L’Association des maires de France veut plus de communes nouvelles dans l’Hexagone. Sans se fixer d’objectif chiffré, elle ambitionne de relancer l’engouement des années 2015 à 2018, convaincue que les habitants ont tout à y...
Elections départementales 2021 : pour qui vote la commune nouvelle sur deux cantons ?
Tout dépend de la taille de la commune, a répondu le ministère de l'Intérieur à la question écrite d'une parlementaire. Car la réforme de la carte des cantons en 2015 et le code général des collectivités n'ont pas tout résolu......
Les communes nouvelles après les municipales : « aucun élu ne reviendra en arrière »
Pour plusieurs maires de communes nouvelles, victorieux aux dernières élections municipales, le mandat qui s'ouvre est celui de la confirmation du réaménagement territorial et institutionnel local. Avec pour certains une mise en retrait...
« Les compétences de proximité devront être portées par des communes de taille suffisante »
Durant l’épidémie de Covid, les 774 communes nouvelles du territoire ont-elles fait leurs preuves et sont-elles appelées à se développer pour répondre à la crise économique et sociale ? Maire (LR) de la commune nouvelle de...
Chaumes-en-Retz tourne la page, pour « faire accepter » la commune nouvelle
A Chaumes-en-Retz (Loire-Atlantique), le maire sortant a été battu dès le premier tour dans un duel avec l’un de ses adjoints ! Au-delà de cette scission politique, les querelles de clochers restent prégnantes dans cette commune...
Communes nouvelles, une campagne électorale à part
La grande majorité des communes nouvelles abordent leur premier scrutin municipal à cette échelle, ce qui n’est pas sans conséquence pour la composition des listes qui doivent jongler avec la parité et la représentation des communes...
A partir de quand pourra-t-on créer, après les municipales de mars, une commune nouvelle ?
Quel sera le délai minimum à respecter pour créer une commune nouvelle au lendemain des municipales des 15 et 22 mars 2020 ? Et toutes les communes déléguées resteront-elles en place jusqu’à la fin du mandat ? La réponse du...
Communes nouvelles, un régime juridique (encore) amélioré
La loi du 1eraoût 2019 adaptant l’organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires instaure un nouveau type de commune nouvelle qui devrait se révéler très attractif puisque la «...
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L'AGENDA DU MOMENT
Prochain rendez-vous des maires et des élus locaux 2022
- Congrès des centres sociaux et socioculturels de France
- 12/05/2023 9h-18h
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Le maire et la laïcité après la loi « contre le séparatisme »
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