Biodiversité

Engrillagement des forêts : les députés unanimes pour libérer la faune

Engrillagement des forêts : les députés unanimes pour libérer la faune

Le 6 octobre, la proposition de loi visant à limiter l’engrillagement des espaces naturels et à laisser les animaux circuler librement a été adoptée à l’unanimité, en première lecture à l’Assemblée nationale. Un moment jugé...

Abandon du Center Parcs de Roybon : un mal pour un bien pour le territoire des Chambarans ?

Abandon du Center Parcs de Roybon : un mal pour un bien pour le territoire des Chambarans ?

Après avoir fait des pieds et des mains pour accueillir un Center Parcs à Roybon, finalement mis en échec par une « ZAD », les élus de Bièvre Isère communauté commencent à tirer les leçons de cette désillusion. Ils n’excluent...

Que vaut vraiment le Pavillon bleu hissé par 197 communes ?

Que vaut vraiment le Pavillon bleu hissé par 197 communes ?

Bientôt l’été et la saison des baignades ! Comme chaque année, le label Pavillon bleu a été attribué récemment. En 2022, 419 plages sur 197 communes littorales (et continentales), ainsi que 117 ports de plaisance, pourront ainsi...

Gouvernement Borne : les territoires et l’écologie écartelés entre quatre ministères

Gouvernement Borne : les territoires et l’écologie écartelés entre quatre ministères

En plus de Matignon et de son secrétariat général à la transition écologique, pas moins de trois ministres ont en charge des portefeuilles liés aux territoires et aux transitions écologique et énergétique. Pour quelle répartition...

ZAN : qu'en pensent les élus locaux?

ZAN : qu'en pensent les élus locaux?

Le Sénat veut sonder les élus sur la mise en œuvre du « zéro artificialisation nette ». Interprétation des décrets d’application, consignes des services de l’État, calendrier opérationnel, outils de mesure de...

Délits environnementaux : les régions les plus touchées et les délits les plus fréquents

Délits environnementaux : les régions les plus touchées et les délits les plus fréquents

Le Service statistique ministériel de la sécurité intérieure (SSMSI) de la Place Beauvau a publié le 17 mai pour la première fois une étude portant sur les atteintes à l’environnement, délits comme simples contraventions....

« Nous allons vers des sécheresses plus longues que le stockage de l’eau ne fait qu’aggraver »

« Nous allons vers des sécheresses plus longues que le stockage de l’eau ne fait qu’aggraver »

Au 12 mai, quinze départements sont déjà frappés par au moins un arrêté préfectoral limitant l’usage de l’eau, à l’exemple du Vaucluse où se rend Jean Castex ce jeudi à la rencontre des agriculteurs exposés au risque de...

Décentralisation : le chêne, le tigre et les trois déesses

Décentralisation : le chêne, le tigre et les trois déesses

La loi « 3DS » du 21 février 2022 fourmille de dispositions sautant du coq à l’âne, qui feront le miel des juristes. Mais deux de ses 271 articles mettront la puce à l’oreille des élus à cheval sur les principes de la...

ZAN : la difficile voie de la sobriété foncière divise jusqu’aux candidats à la présidentielle

ZAN : la difficile voie de la sobriété foncière divise jusqu’aux candidats à la présidentielle

Il a le nom d’un bonbon, mais fait surtout grincer des dents… Petite révolution dans l’aménagement du territoire, le ZAN, pour « Zéro artificialisation nette », n’a pas fini de faire parler de lui. Trois décrets...

Peut-il être porté atteinte aux arbres formant les allées et alignements en bordure de voies ouvertes à la circulation ?

Non, sauf si l’on entre dans les cas dérogatoires prévus par l’ article L. 350-3 du code de l’environnement . Il en est ainsi lorsqu’il est démontré que l’état sanitaire ou mécanique du ou des arbres présente un danger pour...

Quid du financement d’une opération d’investissement dans un parc naturel régional ou de restauration de la biodiversité ?

Si la participation du maître d’ouvrage pour les opérations d’investissement financées par le Feder doit être au minimum de 15 % du montant total des financements des personnes publiques (L. 1111-10 CGCT), le préfet peut...

Qui est compétent pour la gestion d’un site « Natura 2000 » terrestre ?

A compter du 1er janvier 2023, la gestion des sites « Natura 2000 » exclusivement terrestres (c’est-à-dire à l’exclusion des sites en tout ou partie marins) sera décentralisée et relèvera de la compétence des régions,...

Nouvelle initiative parlementaire pour limiter l'engrillagement des espaces naturels

Nouvelle initiative parlementaire pour limiter l'engrillagement des espaces naturels

Après un texte déposé à l'Assemblée nationale, c'est au tour du Sénat de se mobiliser pour mettre un coup d'arrêt à "l'enfermement" d'espaces boisés et/ou naturels par de hauts grillages élevés pour la pratique de la chasse en...

Orléans métropole valorise l’arbre, grand oublié des travaux publics

Orléans métropole valorise l’arbre, grand oublié des travaux publics

Ignoré lors des travaux urbains, l’arbre est le plus souvent traité comme une variable d’ajustement, aussi bien par les aménageurs que par les urbanistes. Pour mieux le protéger, le barème de l’arbre lui donne une valeur...

Face aux forêts engrillagées, une proposition de loi pour interdire la chasse en enclos

Face aux forêts engrillagées, une proposition de loi pour interdire la chasse en enclos

Le député du Cher François Cormier-Bouligeon (LREM) a déposé à une proposition de loi pour « lutter contre l’engrillagement des forêts françaises ». Ce texte répond à une problématique bien connue en Sologne, mais aussi...

Savez-vous planter des haies ? L’Afac sera votre tuteur

Savez-vous planter des haies ? L’Afac sera votre tuteur

L’association française arbres champêtres et agroforesteries (Afac) accompagne les politiques de développement de l’arbre et de la haie depuis 2007. A ce jour, elle regroupe 275 structures adhérentes, dont 12 % de collectivités...

03/12/2021 | ActualitésAgriculture
« Le droit de la nature permettrait de prévenir les dommages, et pas seulement de les réparer »

« Le droit de la nature permettrait de prévenir les dommages, et pas seulement de les réparer »

Faut-il accorder des droits à la nature, en plus du droit de l’environnement actuel ? Le sujet agite le monde des juristes de l’environnement. Certains jugent que ce droit n’est qu’un écran de fumée qui n’aura aucune application...

La police de l’environnement, ces enquêteurs de la biodiversité

La police de l’environnement, ces enquêteurs de la biodiversité

La police de l’environnement agit au sein de l’Office français de la biodiversité, établissement public né le 1er janvier 2020 de la fusion de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage et l’Agence française pour la...

20/10/2021 | AbonnésActualités