Associations d'élus - Page 56

Sécurité des réseaux : les maires s'inquiètent de leurs nouvelles obligations

L'atelier du Congrès des maires sur la sécurité des réseaux a permis, le 23 novembre 2011, de faire le point sur les nouvelles obligations des communes en matière de prévention de l'endommagement des réseaux lors de travaux tiers. Les...

25/01/2012 | Dossiers d'actuTIC

Le contrat d'objectifs de l'Office national des forêts expliqué aux élus

La Fédération nationale des communes forestières (FNCOFOR) s'efforce de convaincre les élus du bien-fondé du nouveau contrat d'objectifs et de performance (2012-2016), récemment conclu entre l'Etat et l'Office national des forêts...

Intercommunalité : la proposition de loi "Pélissard" sera discutée à l'Assemblée nationale

"Je veillerai à ce que la proposition de loi de Jacques Pélissard soit inscrite à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale", a indiqué le Premier ministre, devant le Congrès des maires de France, le 22 novembre 2011."Je ne crois pas...

Congrès de l'AMF 2011 - Jacques Pélissard, réélu président

Jacques Pélissard, député-maire (UMP) de Lons-le-Saunier (39), a été réélu, le 24 novembre 2011, président de l'Association des maires de France (AMF) pour trois ans. Au second tour du scrutin, il a très nettement devancé André...

Les finances, au coeur du 94e Congrès des maires

Gravité. Tel fut, selon le mot même de Jacques Pélissard, réélu pour trois ans à la présidence de l'Association des maires de France (AMF), la tonalité des débats du 94e Congrès des maires de France.L'avenir des finances locales...

Le Congrès des maires 2011 - Introduction

Polarisé sur la situation et l'avenir des finances des collectivités territoriales, le 94e Congrès des maires a été marqué par la réélection de Jacques Pélissard à la présidence de l'Association des maires de France.Ce sont des...

Relations financières avec les associations - La circulaire de 2010 pose un cadre juridique

Fiche de droit pratique, par Anne Le Mouëllic, journalisteLa circulaire du 18 janvier 2010 précise le cadre juridique des relations financières entre les pouvoirs publics et les associations, notamment au regard de la réglementation...

Les relations des collectivités locales avec les associations - 50 questions

La responsabilité des collectivités territoriales, de leurs élus et de leurs agents peut être engagée lorsqu'une irrégularité est commise dans le cadre des relations tissées avec des associations. Or, les relations contractuelles...

Enquête France-Active/CPCA - De moins en moins d'argent public pour les associations

Les responsables associatifs tirent la sonnette d’alarme depuis trois ans. L'enquête publiée le 17 janvier 2012 par France Active et la Conférence permanente des coordinations associatives (CPCA) confirme et met en chiffres les...

La mutation du partenariat financier entre collectivités locales et associations - Introduction

L'étude France Active, CPCA La Voix du mouvement associatif présentée en janvier 2012, confirme, chiffres à l'appui, les changements observés par les responsables associatifs depuis plusieurs années. Les financements des collectivités...

Collectivités-associations : un partenariat financier à redéfinir

Collectivités-associations : un partenariat financier à redéfinir

Crise financière oblige, depuis 2008, les financements publics des associations baissent, inexorablement. A commencer par ceux de l'Etat, suivi par les conseils généraux et régionaux. La faute à la "crise financière" ? Pas seulement....

09/01/2012 | Dossiers d'actu

Baromètre du "Courrier des maires" - La météo du mandat

Ciel bleu avec les administrés, nuages avec les services déconcentrés de l'Etat. Face au désengagement progressif de l'Etat sur certaines missions, des élus éprouvent un sentiment d'abandon, tandis que un sur deux ressent un besoin...

Baromètre du "Courrier des maires" - Résultats en images (diaporama)

A mi-parcours du mandat municipal 2008-2014 et avant le 94e Congrès des maires de France, du 22 au 24 novembre 2011 à Paris, le "Courrier des maires et des élus locaux" a cherché à savoir ce que pensent les maires des grands sujets de...

25/11/2011 | Mandat

Le nouveau bureau de l'ADCF à l'heure de la réforme de l'interco

Lors de la 19e Convention nationale de l'Assemblée des communautés de France (ADCF), cet automne, l'organisation a renouvellé son bureau. Un conseil d'administration de 20 membres, conduit par un bureau exécutif de 6 personnalités, a...

Le délit de prise illégale d'intérêts dans les relations élus-associations - Analyse juridique

Différentes qualifications pénales peuvent trouver à s'appliquer dans les relations entre élus et associations, comme le délit de détournement de fonds publics par négligence, voire le délit d'octroi d'avantage injustifié -délit de...