Association et mouvement associatif - Page 2

2èmes Assises des énergies renouvelables citoyennes : inscrivez-vous !

2èmes Assises des énergies renouvelables citoyennes : inscrivez-vous !

Organisées le 8 novembre à Nantes, les Assises des énergies renouvelables citoyennes, dont le Courrier des maires est partenaire, verront intervenir de nombreux acteurs du secteur : Ademe, ministère de la Transition écologique, Banque...

Comment gouverner les satellites des collectivités

Comment gouverner les satellites des collectivités

Les collectivités ont tout intérêt à décliner des outils, en interne ou avec l’aide de cabinets extérieurs, pour suivre et contrôler la situation financière et juridique de leurs satellites, ces structures auxquelles elles...

Les impacts de la loi contre le séparatisme pour les collectivités locales

Les impacts de la loi contre le séparatisme pour les collectivités locales

La loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République a finalement été votée par le Parlement à l’été, au terme d’une nouvelle lecture suscitée par l’échec de la commission mixte paritaire en mai....

11/10/2021 | AbonnésActualités
Le doux mirage d'une vague de résidences secondaires

Le doux mirage d'une vague de résidences secondaires

Les Français semblent avoir pris conscience du potentiel de certains villages de Bretagne, du Morvan, de la Normandie, du Perche ou encore du Pays Basque. Et si le record des ventes immobilières enregistré en 2020 cachait majoritairement...

Un élu local peut-il allouer une subvention à une association dont il fait partie ?

Un élu local peut-il allouer une subvention à une association dont il fait partie ?

Non, quel que soit son statut. C'est la réponse claire et nette adressée par le ministère de la Cohésion des territoires au sénateur Jean-Louis Masson sur un cas de figure que rencontrent régulièrement les élus municipaux.Que...

16/09/2021 | JuridiqueMandat
Transition écologique : le « Shift Project » de Jean-Marc Jancovici interpelle les élus locaux

Transition écologique : le « Shift Project » de Jean-Marc Jancovici interpelle les élus locaux

Dans la foulée du sixième rapport du GIEC, « The Shift Project » a publié le 14 septembre un épais rapport sur la résilience des territoires et la transition écologique. La première publication de ce think-tank présidé par...

Comment aider les jeunes à trouver un toit

Comment aider les jeunes à trouver un toit

La crise sanitaire a accru les difficultés d’accès au logement des 18-30 ans. En agissant avec les associations, bailleurs sociaux et agences immobilières à vocation sociale, les élus peuvent aider des étudiants, jeunes actifs et...

12/07/2021 | AbonnésActualités
Pauvreté : les acteurs locaux sur le pied de guerre

Pauvreté : les acteurs locaux sur le pied de guerre

Même s'il est encore trop tôt pour lire la paupérisation de la société française dans les statistiques officielles, et même si l'action des pouvoirs publics auprès des entreprises et des salariés a sans doute permis d'éviter le...

Clientélisme : au-delà des clichés, une réalité contrastée

Clientélisme : au-delà des clichés, une réalité contrastée

Le clientélisme est probablement l'un des principaux piliers de la corruption, qui gangrène tous les niveaux de décisions, nationaux comme locaux. Mais il importe de distinguer le "clientélisme" traditionnel consistant à satisfaire les...

« Les collectivités s’arrêtent au milieu du gué dans le suivi de leurs subventions aux associations »

« Les collectivités s’arrêtent au milieu du gué dans le suivi de leurs subventions aux associations »

Membre de l’Observatoire de l’éthique publique, Stéphanie Damarey regrette, dans une note, le manque de contrôle par les exécutifs locaux des subventions accordées aux associations. La professeur de droit public à l'Université de...

17/02/2021 | AbonnésActualités
Séparatismes : ce que les députés ont adopté pour les collectivités locales

Séparatismes : ce que les députés ont adopté pour les collectivités locales

Neutralité des délégataires de services publics, obligations des conseillers municipaux au regard de la laïcité, délit de « séparatisme » contre les élus et les agents, contrat d’engagement républicain avec les associations......

Les relations entre les collectivités territoriales et les associations

Les relations entre les collectivités territoriales et les associations

De nombreuses mesures ont bouleversé ces dernières années les relations entre les associations et les collectivités territoriales, comme la Charte des engagements réciproques entre l’Etat, le mouvement associatif et les collectivités...

06/01/2021 | AbonnésActualités
Loi « séparatismes » : les collectivités et services publics locaux au cœur du texte

Loi « séparatismes » : les collectivités et services publics locaux au cœur du texte

Jean Castex présentera ce mercredi 9 décembre le projet de loi confortant les principes républicains après avoir ajusté le texte au regard de l’examen du Conseil d’Etat. Contrôle des subventions publiques aux associations, «...

08/12/2020 | AbonnésActualités
Projet de loi "séparatismes" : entre protection des élus et contrôle accru des associations

Projet de loi "séparatismes" : entre protection des élus et contrôle accru des associations

Initialement conçu pour lutter contre « les séparatismes », le projet de loi « pour conforter les principes républicains » déploie un arsenal juridique pour renforcer la protection des élus et des agents publics, réaffirmer la...

A travers le conflit du Haut-Karabakh, la diplomatie des villes contre celle de l’Etat

A travers le conflit du Haut-Karabakh, la diplomatie des villes contre celle de l’Etat

Aux yeux de nombreux Français, l’offensive azérie dans la petite région montagneuse du Haut-Karabakh apparaît comme un conflit lointain aux ressorts complexes… Mais ce n’est pas le cas de nombreux élus locaux, qui attirent...

16/10/2020 | AbonnésActualités
Lutte contre les séparatismes et rôle du maire : les explications de Gérald Darmanin

Lutte contre les séparatismes et rôle du maire : les explications de Gérald Darmanin

Dans un long entretien accordé au Journal du Dimanche le 4 octobre, le ministre de l’Intérieur s’est fait l’exégète du discours d’Emmanuel Macron aux Mureaux sur la lutte contre les séparatismes et l’islamisme. Scolarisation...

05/10/2020 | ActualitésEducation
Le maire peut-il interdire l’usage d’équipements sportifs à un club local ?

Le maire peut-il interdire l’usage d’équipements sportifs à un club local ?

Le maire peut-il interdire l’utilisation des infrastructures sportives à des clubs sportifs de la commune ? s’interroge la sénatrice (NI) de Moselle, Christine Herzog. Et si oui, sur quel fondement juridique et avec quels risques, pour...

Communiquer à l'heure du confinement, mais jusqu’où ?

Communiquer à l'heure du confinement, mais jusqu’où ?

L’Etat central ne semblant pas vraiment pressé de partager son rôle, les maires pro-actifs ont dû bricoler avec les moyens du bord pour répondre aux besoins des citoyens. A commencer par ceux des catégories populaires et des personnes...