Jean-Pierre Bel, président (PS) du Sénat, a confirmé, le 24 novembre 2011, devant le 94e Congrès des maires, l'organisation des "Etats généraux de la démocratie territoriale [...] pour vous écouter, vous associer, vous entendre, vous donner la parole qui vous a été trop souvent confisquée".
Objectifs : "dégager des propositions issues des territoires pour approfondir la décentralisation, clarifier le rôle et les moyens de chaque échelon territorial, instaurer des relations émancipées et constructives avec l'Etat, simplifier le maquis règlementaire dans lequel les élus se perdent".
Ces états généraux seront animés par un comité de pilotage présidé par Yves Krattinger, président (PS) du conseil général de la Haute-Saône. Le comité sera "composé à parité de sénateurs de la majorité et de sénateurs de l'opposition" et des associations d'élus.
Une démarche en trois temps
- En décembre, les maires seront appelés à répondre à un questionnaire sur leurs "besoins et propositions". Ce questionnaire sera en ligne sur le site du Sénat. "Il y aura aussi un blog ouvert à tous les citoyens", a précisé Jean-Pierre Bel.
- En janvier et février 2012, "avec l'aide des associations d'élus, des débats seront organisés dans les territoires pour présenter la synthèse de vos échanges et faire émerger des propositions", sous la forme de "sept ou huit forums interrégionaux".
- Avant la fin de la session parlementaire, fin février, le Sénat accueillera les états généraux "qui feront la synthèse", a indiqué le président du Sénat, sans toutefois indiquer si cette synthèse prendra la forme d'un rapport ou d'un texte de loi.
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Avec l'AFP
