Emeutes : une circulaire et un projet de loi d’urgence pour accélérer les reconstructions

Alors qu’une circulaire a d’ores-et-déjà été diffusée pour faciliter les reconstructions de bâtiments détruits lors des violences urbaines, un projet de loi d’urgence devrait être présenté lors d’un tout prochain conseil des ministres afin d’accélérer ces remises en état ou reconstructions dans les cas les plus complexes, a annoncé Olivier Véran ce 5 juillet. Des guichets uniques départementaux seront aussi proposés aux maires et commerçants impactés. Explications.

Emmanuel Macron l’avait annoncé aux quelque 250 maires de communes touchées par les violences urbaines et reçus à l’Elysée le 4 juillet : un projet de loi d’urgence pour accélérer la reconstruction des bâtiments, mobiliers urbaines et moyens de transports détruits par les émeutiers, serait présenté rapidement. A l’issue du conseil des ministres de ce 5 juillet, Olivier Véran a confirmé et complété le message présidentiel.

D’abord en annonçant qu’une circulaire avait d’ores-et-déjà été « travaillée dès cette nuit par les services des ministères concernées » et diffusée dans la foulée. Sans détailler son contenu – le texte n’a pas encore été rendu public -, il assure que la circulaire « permet de répondre à 90 % voire 95 % des situations : donner[…]