Bureau de vote, isoloirs
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Moins de deux semaines avant le premier tour du scrutin départemental, prévu le 22 mars, le Centre national de la fonction publique territoriale propose un « bouquet de services » aux agents des collectivités territoriales. Objectif : les aider, à travers 11 vidéos, à organiser ces élections.
Organisation matérielle et composition du bureau de vote, réception des électeurs, opérations de vote, clôture du scrutin, dépouillement, procès-verbal, proclamation et transmission des résultats, communication au public… : les différentes étapes constitutives d’un scrutin sont nombreuses. Et reposent en très grande partie sur les services des collectivités qui les organisent.
A moins de deux semaines des départementales, le CNFPT propose sur son site internet 11 vidéos à même d’accompagner au mieux les agents territoriaux dans l’organisation des grandes étapes des élections départementales des 22 et 29 mars 2015.
- Les électeurs et l’inscription sur les listes électorales
- Le vote par procuration
- Affichage et accessibilité : principes des panneaux d’affichage et les règles d’accessibilité des bureaux de vote
- Le bureau de vote : son organisation (table de décharge, table de vote et isoloirs, documents à afficher ou tenir à disposition)
- La composition d’un bureau de vote : rôle des différents membres (président, assesseurs, secrétaire)
- Le délégué : ses missions ;
- Les 9 étapes du vote : parcours de vote de l’électeur, incidents de parcours possibles (absence d’émargement, pas de carte d’électeur…)
- Les personnes autorisées à voter : règles applicables
- La validité des bulletins : les différents cas de nullité
- Rédaction du procès-verbal : qui le rédige ? Ce qu’on y trouve
- La proclamation des résultats : contenu, affichage et documents transmis en préfecture