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Les adjoints au maire, ces élus "sur une ligne de crête entre mandat, activité professionnelle et vie personnelle"
Dans une étude consacrée aux adjoints des villes de 20 000 à 100 000 habitants, Rémi Lefebvre, professeur de science politique à l’université de Lille 2, décrypte les « tensions » qui touchent cette catégories d’élus aux...
« La formation des élus permet d'accélérer le renouvellement du personnel politique »
Un an après la remise d’un rapport de l’IGA-IGAS explosif, l’ordonnance du 20 janvier 2021 est venue réformer la formation des élus locaux. Craignant un recours devant le Conseil d’Etat, le gouvernement a tout de même préféré...
Chute de l'investissement public en 2020 dans les régions les plus affectées par le Covid-19
L’Association des Communautés de France (AdCF) vient de dévoiler son baromètre annuel de la commande publique réalisé avec la Banque des Territoires. Sans surprise, on apprend que la commande publique a fortement chuté en 2020 pour...
Départementales et régionales : l'exécutif privilégie juin, les associations d'élus consultées
C'est le maintien des élections en juin qui tient la corde, à écouter le Premier ministre qui intervenait devant les députés jeudi 1er avril. Mais avant de trancher, l'exécutif consultera les partis et associations d'élus, et...
Faut-il instaurer un passeport sanitaire pour accélérer la sortie de crise ?
Un an après le premier confinement, l’idée d’un pass sanitaire fait son chemin chez certains élus qui y voient une solution pour rouvrir plus vite lieux culturels et sportifs, bars et restaurants. Pour d’autres, c’est un...
Travailler avec Territoires zéro chômeur de longue durée, pour doper l’emploi local
En 2016, dix bassins d’emploi étaient retenus par le ministère du Travail pour expérimenter le programme « Territoires zéro chômeur de longue durée ». Objectif : offrir un CDI à des actifs sans emploi depuis plus d’un an, dans...
Report ou maintien des régionales en juin : le conseil scientifique renvoie la balle à l’exécutif
Remis le 29 mars au Gouvernement, le rapport du conseil scientifique sur les élections régionales et départementales ne se prononce pas sur la meilleure voie à retenir, maintien en juin ou report, et renvoie la responsabilité de la...
Il faut plus qu'une erreur matérielle dans le PV proclamant les résultats pour annuler l'élection
La seule erreur matérielle du procès-verbal proclamant les résultats ne doit pas conduire à l’annulation des élections. C'est ce qui ressort d'un jugement du tribunal administratif de Bordeaux à l'issue des municipales 2020 à...
En 2020, une hausse des décès historique qui a coupé la France en deux
Même les différentes canicules dont celle de 2003 n'avaient pas autant provoqué de décès que la crise du Covid-19 en 2020, observe l'Insee. Et les 56 000 décès supplémentaires par rapport à 2019 sont très inégalement répartis sur...
Confortable sursis pour les vols intérieurs
En dépit de la prochaine interdiction d'une partie des trajets en avion internes à la France au profit du train, les liaisons d'aménagement du territoire (LAT) ont encore de beaux jours devant elle ! Le gouvernement et le législateur ont...
A Prouilly, la préservation d’un arbre centenaire érigée en obligation
Pour sauvegarder un pin emblématique de son histoire, la commune de Prouilly dans la Marne a recouru à un nouvel outil juridique, encore peu utilisé : l’obligation réelle environnementale (ORE). Le contrat protège désormais ce site...
Trois nouveaux départements confinés, vers un protocole sanitaire renforcé dans les écoles
Le Rhône, la Nièvre et l’Aube s'ajoutent aux 16 départements sous restrictions de déplacements. L'exécutif repousse pour l'heure un confinement plus strict, tout comme la fermeture des écoles ou des vacances scolaires anticipées....
Une interco peut-elle s’opposer à l’ouverture d’un magasin alimentaire en pleine ZAC ?
Une communauté de communes peut-elle s’opposer à l’ouverture d’un magasin alimentaire dans une zone d’activité commerciale en périphérie au nom de la lutte contre la désertification du centre-ville ? Pas directement, mais des...
Réinjecter de la proximité dans les grandes intercommunalités
Après les deux vagues de fusions entre 2012 et 2019, des EPCI réinstallent les élus communaux au cœur de leur gouvernance, en utilisant les possibilités de la loi « engagement et proximité » ou allant au-delà. Mode d'emploi...Six...
Face au regain épidémique, l’exécutif mise sur un contrôle renforcé des restrictions
Pas question pour le gouvernement d’imposer de nouvelles restrictions malgré la flambée de contaminations de Covid-19, notamment en Ile-de-France. L’exécutif mise sur une meilleure application du télétravail et un contrôle plus...
Fonctionnaires territoriaux : comment protéger les agents en contact avec le public
L’employeur public est tenu de prévenir et de prendre en charge les menaces et agressions faites aux agents. Différents moyens peuvent être engagés et les managers impliqués dans le travail de prévention et de suivi.Tout employeur...
« Il faut aller au-delà de la définition juridique de la discrimination »
«Le rôle de la ville dans la lutte contre les discriminations » explore autant les raisons qui font de la ville un espace de discriminations que la place des politiques publiques dans leur reproduction ou leur résorption. Les sociologues...
L'Etat va déployer des "vaccinodromes" dans tout le pays
Sceptique au début de l'année, le ministre de la Santé, Olivier Véran, a finalement annoncé l'ouverture prochaine de 35 "mégacentres" de vaccination contre le Covid-19, misant sur l'arrivée croissante de sérums d'ici début avril. Le...