Les élections régionales de 2010

Les élections régionales des 14 et 21 mars 2010 se dérouleront dans un contexte très particulier. A la tête de 20 régions métropolitaines sur 22 depuis le scrutin de 2004, les socialistes tenteront...

Dossiers "L'essentiel sur..." - 11/03/2010

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- - 13/03/2010

2008-2014 : rendre la ville accessible aux personnes handicapées

Le 9 février 2010, François Fillon a mis en place le Comité interministériel du handicap (CIH), à Matignon, destiné à "coordonner les politiques publiques en faveur du handicap" pour la "mise en...

Dossiers "L'essentiel sur..." - 08/03/2010

Réforme de la taxe professionnelle, dotations: tout ce que vous devez savoir

2010 est une année charnière pour les finances locales. Le remplacement de la taxe professionnelle par la contribution économique territoriale (CET) s'applique aux entreprises dès cette année. Mais...

Dossiers "L'essentiel sur..." - 08/03/2010

La réforme des collectivités territoriales

La loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux a été publiée au Journal officiel du 17 février 2010, après avoir été validée par le Conseil...

Dossiers "L'essentiel sur..." - 08/03/2010

Antennes-relais : les maires face au principe de précaution

C'est au nom du principe de précaution que des juges ont récemment demandé aux opérateurs de téléphonie mobile de démonter des antennes-relais. Pour leur part, des associations alertent depuis...

Dossiers "L'essentiel sur..." - 08/03/2010

Comment tirer profit des politiques européennes

Temps fort de l'année 2009, les élections européennes ont remis au cœur de l'actualité la dimension européenne de bien des politiques publiques locales : services publics, transports, économies...

Dossiers "L'essentiel sur..." - 25/02/2010

Contribution économique territoriale : les enjeux financiers

L'article 2 du projet de loi de finances pour 2010 entérine le remplacement de la taxe professionnelle par la cotisation économique territoriale (CET). Après des mois de débats, les élus restent...

Dossiers "L'essentiel sur..." - 03/02/2010