Tous les articles Logement

Tourisme | 18/07/2019 2

Airbnb, les petites villes lui disent merci

A rebours des grandes villes tentant de réguler les plateformes de location de logements entre particuliers, territoires ruraux et petites villes s’enthousiasment de cette manne touristique. Pour peu qu’ils ne laissent pas filer la taxe de séjour ...

Attractivité du territoire | 08/07/2019

Aide à l’accession et à la rénovation à Vitré : un « package » pour le centre-bourg

En fournissant aide technique et financière aux habitants acquérant un logement ancien nécessitant des travaux, l’agglo de Vitré veut favoriser l’accession des ménages, améliorer l’état du bâti et réduire la vacance dans les centres-bourgs ...

Logement | 27/06/2019

Au 1er juillet, le retour de l’encadrement des loyers

L’encadrement des loyers a fait couler beaucoup d’encre ces dernières années. Suspendu en 2017 par les juridictions administratives, ce dispositif est de retour à titre expérimental pendant cinq ans, sur le principe du volontariat des communes ...

Services publics | 11/06/2019 1

« Les inégalités territoriales sont avant tout des inégalités sociales »

Revenus, éducation, logement, emploi, modes de vie... L'édition 2019 du rapport sur les inégalités en France dresse un état des lieux complet des nombreux écarts séparant encore les Français selon leurs milieux sociaux, qu'ils soient hommes ou ...

Urbanisme | 03/06/2019

De l’exigeante définition d’un ensemble immobilier unique

paysage urbain immeubles moderne et ancien

Deux requérants ont sollicité du tribunal administratif de Pau l'annulation des permis de construire délivrés à une société pour la construction d'un bâtiment collectif et de deux villas ; et des permis délivrés à un autre demandeur pour la ...

Réponse ministérielle | 14/05/2019

Faut-il transmettre la version numérique des documents d’urbanisme ?

Oui, et au fur et à mesure, a répondu le ministère de la Cohésion des territoires à la question écrite d'un parlementaire. Pas de sanction évoquée en cas de non-respect mais des délais à respecter tout de même prévient l'exécutif... ...

Grand débat national | 03/04/2019

En Bretagne, Emmanuel Macron achève sa tournée auprès des maires de l’Hexagone

Emmanuel Macron devant les maires de Bretagne le 3 avril à Saint-Brieuc

Avant une ultime étape en Corse jeudi 4, le chef de l’Etat a bouclé le programme de ses rencontres régionales avec les élus locaux bretons, à Saint-Brieuc (Côtes d’Armor), le 3 avril. Décentralisation, agenda rural, déconcentration, taxe ...

URBANISME | 26/02/2019

Bimby, l’art de densifier en zones pavillonnaires

Le projet de loi sur les professions réglementées devrait aussi comporter des mesures de simplification du droit de l'urbanisme.

Pour endiguer le mitage des zones pavillonnaires, la démarche foncière « Bimby » propose de construire la ville dans les jardins, de façon organisée, en répondant tant aux intérêts des habitants que de la collectivité. C'est notamment un moyen ...

Logement | 20/02/2019 2

Elus locaux et acteurs du secteur veulent sortir la politique du logement de l’ombre du grand débat

Le grand débat national occulte le sujet du logement ; or la production et la réhabilitation sont en recul ces derniers mois, dans le sillage des mesures sévères imposées par la loi de finances 2018. C'est pourquoi les associations d'élus – AMF, ...

Social / aménagement | 16/02/2019

Accueil des gens du voyage : l’intercommunalité prend le dessus, les sanctions durcies

Les intercommunalités sont désormais en première ligne pour la mise en œuvre des obligations légales s’agissant de l’accueil des gens du voyage, depuis la promulgation de la loi du 7 novembre 2018 relative à leur accueil et à la lutte contre les ...

Logement social | 01/02/2019

Les débuts timides du plan gouvernemental pour un « logement d’abord »

Dans son 24e état du mal-logement en France, présenté ce 1er février, la Fondation Abbé-Pierre décortique le plan quinquennal « logement d'abord » pour lequel 23 collectivités retenues en mars 2018 doivent proposer un accès direct à un logement ...

Agriculture | 15/01/2019

Agriculture : le casse-tête de la régulation locale du foncier

Les petits agriculteurs pâtissent de l’artificialisation continue des terres agricoles, et de la spéculation (déjà vive) qui en découle. Pour l’heure, communes et intercommunalités peinent à y apporter une réponse ...

Crise des Gilets Jaunes | 11/01/2019 1

A la veille du « Grand Débat National », les maires toujours dans l’expectative

Le « Grand Débat National » imaginé par l’exécutif pour réconcilier le pays doit démarrer mardi 15 janvier. Mais ses contours restent flous. Pour ne rien arranger, l’Association des maires de France a ouvert un nouveau front et demande à ses ...

JANVIER 2019 | 08/01/2019 1

La loi « Elan »

Afin de répondre au processus long et complexe de l’acte de construction des logements, à leur pénurie dans les grands centres urbains, à l’absence de mobilité des résidents, la loi « Elan » constitue l’une des pièces majeures du gouvernement ...

Logement | 26/12/2018 1

« La France à contre-courant de pays européens qui réinvestissent dans le logement social »

Chargé des relations européennes à l’USH, Laurent Ghekière estime que la France est à contretemps des politiques promues en Grande-Bretagne et en Allemagne, qui ont annoncé récemment de grands plans de financement du logement social ...

Jurisprudence | 24/12/2018

A vaincre sans arrêté de péril légal, on triomphe sans remboursement du coût de la démolition

C'est le sens d'une décisions rendue par la Cour de cassation en juillet dernier à l'occasion d'une affaire impliquant la commune de Marmande (Lot-et-Garonne), la Cour statuant sur la prise en charge des frais des travaux prescrits lorsque la ...

Logement social | 20/12/2018

« Elan » met un zeste de privé dans le logement social

La loi « Elan » propose-t-elle une bonne recette, libérale, pour sauver un secteur dénué de souplesse ou inocule-t-elle le poison de la privatisation dans un modèle français très protecteur et solidaire ? ...

Logement social | 20/12/2018

La déstabilisation économique et financière du logement social aura-t-elle lieu ?

Fonds propres des organismes affectés, recul de la production…. Le monde du logement social dresse un noir bilan de l’an passé. Mais la catastrophe annoncée n’a pas encore eu lieu, en attendant les effets d’« Elan » ...

Logement | 20/12/2018

Logement social : un modèle à réinventer

Logements sociaux au sud de Moulins (Allier)

Lois de finances, loi "Elan", coupes dans les allocation logement (APL)... En un an, l'exécutif a fait voter de nombreuses mesures bouleversant le modèle et le financement du logement social. Qui doit désormais se réinventer pour garantir sa ...

Urbanisme et aménagement | 18/12/2018

La loi « Elan » : procédures d’urbanisme simplifiées, aménagement dynamisé ?

logement, urbanisme, HLM, logement social

La loi « Elan » du 23 novembre 2018 comporte plusieurs dispositions sur le droit de l’urbanisme et de l’aménagement. Objectif proclamé : « construire plus, mieux et moins cher ». Décryptage, entre autres, du taux de 20 % de logements accessibles ...

Logement | 14/12/2018

La trêve hivernale, obstacle aux expulsions locatives et aux coupures d’énergie

La trêve hivernale est une mesure à caractère social permettant la suspension automatique de toute mesure d’expulsion pendant la période où les conditions climatiques sont les plus dures, dès lors que le relogement des intéressés dans des ...

06/12/2018 1

« Cesser d’équiper les métropoles n’améliorera pas la situation des villages »

Fondatrice de l'Institut Français de Géopolitique (IFG), Béatrice Giblin s'intéresse aux enjeux contemporains internationaux... mais aussi plus particulièrement à leurs conséquences locales. Inégalités socio-territoriales, logement, mobilités, ...

Construction | 29/11/2018

L’innovation numérique 3D au service du logement social

De la paillasse à la pleine terre ! Le projet nantais Yhnova BatiPrint 3D TM prend la forme d’une maison d’habitat social. Sa particularité ? Ses murs ont été érigés fin 2017 en quelques jours par une imprimante 3D industrielle. Une première ...

Gouvernement Philippe 3 | 16/10/2018

Remaniement : un trio mené par Jacqueline Gourault comme interlocuteur des collectivités

Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre de l'Intérieur

Exit Jacques Mézard: Jacqueline Gourault devient ministre de la Cohésion des territoires... et des relations avec les collectivités territoriales dans le nouveau gouvernement Philippe annoncé ce mardi matin par communiqué. L'ancienne ministre ...