Tous les articles Intercommunalité

De Rouen Métropole à la ville de Nancy en passant par la région Bretagne, plusieurs territoires tentent de poser les bases d’une transition écologique sincère et ambitieuse. Sous leur égide, partenaires publics et acteurs privés leur emboîtent ...

Les sénateurs entament l'examen en séance publique du texte sur le statut de l'élu, après avoir ajouté de multiples dispositions, revenant notamment sur la loi Notre. Trop, peut-être, à entendre l'exécutif, et surtout l'Assemblée des communautés ...

L’intercommunalité n'est-elle qu'une « machine technocratique » coûteuse, éloignant les centres de décisions des citoyens, comme le laissent entendre certains sénateurs et maires ? A la veille de l'examen du projet de loi Lecornu au Sénat et ...

A défaut d’obtenir une légitimité directe par la population, des élus communautaires réfléchissent aux meilleures façons de faire parler de leurs institutions à l'occasion des municipales 2020. Comment élever le niveau du débat politique local ...

Les EPCI seront-ils de nouveau le parent pauvre des élections municipales de mars ? Nombre de maires semblent s’y employer en tentant d'exploiter les tensions et autres rivalités générées par la loi NOTRe. A la veille des municipales, la « crise ...

Quelle place la campagne des municipales réservera-t-elle aux enjeux métropolitains ? A Grenoble, les partisans de l'intercommunalité refusent de laisser leur avenir aux mains des candidats, maires sortants ou challengers. Et semblent bien ...

« Ma commune peut-elle demander à changer d'EPCI après les élections municipales 2020 ? Quelles sont les conditions de ce retrait ? » Le Courrier des maires répond à cette question d'un lecteur.  ...

Le projet de loi sur le statut de l’élu, modifié par une lettre rectificative du Gouvernement et déposé le 11 septembre au Sénat, relève les indemnités maximales des maires des communes de moins de 1 000 habitants. Mais l’augmentation ne se fera ...

Le dispositif de décote s’inscrit dans le cadre de la mobilisation du foncier public visant à développer une offre de logement correspondant aux besoins et au pouvoir d’achat de chacun. Il permet la cession d’un terrain de l’Etat ou d’un de ses ...

Les écoles de musique intercommunales, souvent en régie, s’installent de plus en plus dans le paysage culturel français. Pour être performantes, elles nécessitent en amont un état des lieux des pratiques et le recrutement d’un personnel adéquat, ...

Les dispositions transitoires permettant aux communes nouvelles d’être suffisamment représentées au sein des organes délibérants au moment de leur création disparaîtront lors des prochaines élections municipales en mars 2020. Après cette date, ...

Après les fusions d’intercommunalités, certains périmètres ne correspondant pas à des bassins de vie sont contestés. Alors que le président de la République s'était dit prêt à revenir sur la loi « Notre » et ue l'avant-projet de loi "Engagement ...

Après les fusions d’intercommunalités, certains périmètres ne correspondant pas à des bassins de vie sont contestés. Alors que le président de la République s'était dit prêt à revenir sur la loi "Notre" et que l'avant-projet de loi "Engagement ...

Les élus intercommunaux avait réquisitionné les salons de l’hôtel de Lassay, mercredi 19 juin, pour fêter le trentième anniversaire de l’AdCF. Une fête sous tensions, à l’heure où plusieurs lobbys de maires poussent pour que ces derniers soient ...