Tous les articles Citoyenneté

Depuis plus de six mois, il scrutait d'un œil attentif les campagnes municipales et intercommunales, pour le compte de l'Assemblée des communautés de France (ADCF). Jusqu'à ce que la propagation du coronavirus ne bouscule ces élections, polluées ...

A Chaumes-en-Retz (Loire-Atlantique), le maire sortant a été battu dès le premier tour dans un duel avec l’un de ses adjoints ! Au-delà de cette scission politique, les querelles de clochers restent prégnantes dans cette commune nouvelle qui ...

Dans le cadre des élections municipales de mars, maîtriser les règles de communication politique s’agissant du respect des données personnelles représente un enjeu capital. Car de nombreux citoyens ont signalé à la Cnil avoir reçu des courriers ...

Fab labs, incubateur d’entreprises, espaces de travail partagés, ateliers d’artisans... Pendant 5 ans, agglo et mairie de Saint-Omer ont mûri leur projet pour réinvestir la vétuste gare. Après une phase de préfiguration, la « Station Saint-Omer ...

Sénateurs et députés s'étaient un temps entendus pour modifier à partir de 2026 le seuil à partir duquel s'imposera le scrutin de liste dans les communes. Mais le principe même du scrutin majoritaire plurinominal restera finalement d'application ...

Depuis le dernier renouvellement général des conseils municipaux en mars 2014, les changements les plus notables dans l’état du droit applicable aux candidats concernent les conditions d’inscription sur les listes électorales et les règles de ...

Le Conseil économique, social et environnemental (Cese) accueillait le 9 décembre un débat sur les Civic Tech, ces outils numériques, qui doivent permettre de renforcer le lien démocratique en créant plus de transparence de l’État et en assurant ...

Affiches, circulaires et bulletins de vote : les trois supports de propagande officielle des candidats ne peuvent pas être conçus librement. Il convient d’anticiper les contraintes légales et réglementaires pesant notamment sur leur format, leur ...

De plus en plus d’opérations de communication politique s’appuient sur l’utilisation du téléphone et de toutes ses fonctionnalités : envoi de SMS ou de MMS, utilisation d’automates d’appel pour délivrer un message préenregistré. La Cnil rappelle ...

En vue des élections municipales de mars 2020, le Collectif pour la Transition Citoyenne, réseau composé de 27 mouvements – associations, think tank, etc – engagés dans la transition écologique et sociale, a élaboré une trentaine de propositions ...

A la veille de l'ouverture à Nice de la convention de l'Assemblée des communautés de France (ADCF), son président, Jean-Luc Rigaut, revient sur les débats qui agitent les intercommunalités : projet de loi Engagement et proximité, future loi de ...

La Commission nationale informatique et libertés (Cnil) souligne que deux axes structurent ses actions : l’accompagnement, via un plan d’action dédié aux collectivités territoriales, et la réalisation de contrôles pouvant, en cas de manquements ...