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L'essentiel sur...

Antennes-relais : les maires face au principe de précaution

08 mars 2010

C'est au nom du principe de précaution que des juges ont récemment demandé aux opérateurs de téléphonie mobile de démonter des antennes-relais. Pour leur part, des associations alertent depuis plusieurs années la population sur le risque potentiel, pour la santé, des champs électromagnétiques.

L'élu local, lui, se trouve face à un vrai casse-tête : comment concilier équipement du territoire et risque sanitaire... Et ce, avec des pouvoirs très limités concernant l'implantation des antennes ?

Pour les maires, la donne pourrait toutefois changer. En effet, remis le 4 novembre 2009, un rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst) préconise de conférer aux maires des pouvoirs accrus en la matière et de soumettre l'installation des antennes-relais à un permis de construire.

A la mi-octobre 2009, l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) s'est prononcée pour une réduction des expositions aux ondes électromagnétiques. Un avis sur lequel doit s'appuyer l'action du comité opérationnel créé à l'issue de la table ronde «Radiofréquences, santé, environnement», organisé au printemps 2009 par le gouvernement.

Le comité de suivi a présenté, le 5 février 2010, un bilan d'étape des groupes de travail thématiques.

Point d'étape des groupes de travail

Actualité "France" - février 2010

Retrouvez les débats du "Grenelle des ondes (23 avril-24 mai 2009) consacrés aux attentes des élus locaux et aux antennes relais de téléphonie mobile. La rédaction a également recueilli, à Pantin (Seine-Saint-Denis), les témoignages d'élus locaux et d'agents municipaux démunis face à l'installation des antennes.

Comptes rendus, entretiens et reportages vidéo - Le Grenelle des ondes

Article de dossier - juin 2009

Voici la liste des communes volontaires pour tester des expérimentations sur l'abaissement du seuil d'expositions ou sur les nouvelles formes de concertation avec les élus locaux. Elles ont répondu à l'appel à candidatures lancé en septembre 2009 par le comité opérationnel créé dans la foulée du "Grenelle des ondes".

Des communes pilotes volontaires pour tester l'abaissement de l'exposition aux ondes

Article de dossier - janvier 2010

La France compte environ 46.000 antennes relais. Cette fiche détaille le cadre juridique de leur implantation et de leur fonctionnement.

Réglementation : l'implantation des antennes relais

Fiches pratiques - septembre 2009

Une analyse juridique de Céline L'Herminier, avocate à la Cour.

Antennes-relais : les pouvoirs limités du maire

Fiches pratiques - août 2009

Le 4 novembre 2009, le député UMP de la Somme, Alain Gest, remet un rapport demandé en 2008 à l'Opecst sur les incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile. Le rapporteur propose de subordonner l'installation des antennes relais à l'octroi d'un permis de construire et met en garde contre tout "alarmisme excessif".

Il faut accroître les pouvoirs des maires, selon le rapport du député Alain Gest (Opecst)

Article de dossier - novembre 2009

Alain Gest, président du conseil général de la Somme, revient sur l'audition publique sur les antennes relais qu'il a animée le 6 avril 2009, à l'occasion de l'étude qu'il a conduite pour l'Opecst.

"Il existe une très mauvaise connaissance des moyens d'agir, du côté des élus locaux" - Entretien avec Alain Gest

Article de dossier - avril 2009

Les académies de médecine, des sciences et des technologies considèrent qu'il n'est "pas justifié scientifiquement" de réduire l'exposition aux ondes des antennes-relais, contrairement à l'avis rendu par l'Afsset en octobre 2009.

Trois académies contestent la nécessité de réduire l'exposition aux ondes

Actualité "France" - décembre 2009

L'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail s'est prononcé, le 15 octobre, dans un nouvel avis, pour une réduction des expositions, estimant qu'"il n'est plus temps de ne rien faire", malgré l'absence de preuves formelles sur la nocivité des ondes électromagnétiques.

Les recommandations de l'Afsset

Actualité "France" - octobre 2009

La ville de Paris a signé, dès 2003, une charte contraignante avec des opérateurs de téléphonie mobile. Elle demande aujourd'hui à l'Etat de renforcer la réglementation, et a installé, en mars 2009, une conférence des citoyens qui rendra des avis et des recommandations en juin 2009. Explications de Denis Baupin, maire adjoint en charge du Développement durable, de l'environnement et du plan "climat" à la ville de Paris.

Paris : une charte contraignante et une conférence des citoyens

Article de dossier - avril 2009

Récemment condamnés par plusieurs décisions de justice à démonter des antennes-relais dans plusieurs collectivités, les opérateurs de téléphonie mobile se trouvent "coincés" entre les craintes de la population et leurs obligations de couverture et de qualité de services imposées par l’Etat. Interview d'Eric de Branche, directeur de la communication de l'Association des opérateurs mobiles (Afom).

Eric de Branche, dircom' de l'Afom : "Il faut renforcer la concertation" - Entretien

Article de dossier - avril 2009

Le 2 avril 2009, le Parlement européen adopte un rapport d'initiative présenté par la députée européenne belge Frédérique Ries, traitant des effets sur la santé des champs électromagnétiques.

Le Parlement européen se penche sur la question des antennes-relais

Article de dossier - avril 2009

Il n'existe pas de consensus scientifique sur les effets sur la santé. Les études des scientifiques qui concluent à l'innocuité de la téléphonie mobile relèveraient du parti pris, selon les associations de consommateurs. Et celles qui prouveraient un effet néfaste pour la santé ne seraient pas probantes selon le "camp" adverse. Revue des positions en présence.

Recherche scientifique : que sait-on ?

Article de dossier - avril 2009

Téléphones mobiles, stations-relais, Wi-fi, téléphones sans fil : à l'instar des antennes de télévision ou de radio, ces appareils utilisent des ondes qui créent un champ électromagnétique dans lequel nous baignons. Mais de quoi parle-t-on ?

Des définitions pour comprendre

Article de dossier - octobre 2009

Rapports, documents, liens utiles... pour en savoir plus sur les antennes relais de téléphonie mobile.

Les ressources sur internet

Article de dossier - janvier 2010

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