REFORME DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

Le groupe PS dénonce une conception "sarkophage"

Les députés socialistes ont dénoncé, le 19 janvier 2010, une conception "sarkophage" du débat à l'Assemblée nationale, notamment sur la réforme des collectivités locales. Ils ont menacé de quitter l'hémicycle s'ils ne pouvaient défendre leurs amendements.

"Il nous semble important qu'avant les élections régionales le gouvernement accepte de discuter de cette question et montre qu'il peut y avoir des avis -peut-être même dans la majorité- différents de la conception "sarkophage" du président", a déclaré le porte-parole du groupe PS, Bruno Le Roux. "Une conception où l'on veut enterrer tout ce qui ne va pas dans son sens et qui lui résiste", a-t-il ajouté, lors d'un point-presse hebdomadaire.

L'Assemblée examine le texte déjà adopté par le Sénat sur la "concomitance", à compter de 2014. des mandats départementaux et régionaux. 

"Mascarade"
Bruno Le Roux a prévenu le gouvernement que son groupe demanderait l'arrêt des débats si l'exécutif avait de nouveau recours à des procédures comme le vote bloqué, qui permet au gouvernement de demander à l'Assemblée de se prononcer par un seul vote sur un texte, en ne retenant que les amendements proposés ou acceptés par lui. "Quand il y aura des votes bloqués, qui permettront d'organiser la fuite des députés de la majorité ou leur week-end, nous demanderons que le débat soit stoppé et nous ne participerons pas à une mascarade de débats", a-t-il renchéri.

Pour aller plus loin
Retrouvez notre dossier sur la réforme des collectivités territoriales

AFP