Environnement

Vers une surveillance accrue des eaux de surface

La Commission propose d'ajouter quinze substances chimiques à la liste des trente-trois polluants surveillés et contrôlés dans les eaux de surface de l'Union européenne. Parmi elles figurent des produits chimiques industriels, mais aussi des substances utilisées dans les produits biocides, pharmaceutiques et phytopharmaceutiques, toutes substances pouvant présenter un risque important pour la santé.

La mise à jour sera effectuée par une révision de la directive sur les substances prioritaires dans le domaine de l'eau.

La Commission ne met pas en cause la valeur médicinale des substances pharmaceutiques qui, pour la première fois, figurent dans la proposition. Mais elle attire l'attention sur les effets néfastes potentiels de leur présence dans l'environnement aquatique. Des concentrations supérieures aux normes proposées peuvent en effet avoir une incidence sur la santé des poissons, et compromettre leur reproduction, par exemple, ou se révéler nocives pour d'autres organismes vivants.

La proposition contient également des normes plus strictes pour quatre substances qui font actuellement l'objet d'une surveillance et exige la suppression progressive des émissions de deux autres substances qui figurent déjà sur la liste.

La Commission propose la liste révisée dans le cadre d'une directive qui modifie la directive-cadre sur l'eau  et la directive sur les normes de qualité environnementale.
La proposition sera soumise au Conseil et au Parlement en vue de sa discussion et de son adoption.

Les quinze substances prioritaires supplémentaires proposées sont les suivantes:
- produits phytopharmaceutiques: aclonifène, bifénox, cyperméthrine, dicofol, heptachlore, quinoxyfène,
- substances utilisées dans les produits biocides: cybutryne, dichlorvos, terbutryne,
- produits chimiques industriels: acide perfluorooctanesulfonique (PFOS), hexabromocyclododécane (HBCDD),
- dérivés de combustion: dioxines et composés de type dioxine,
- substances pharmaceutiques: 17-alpha-éthinylestradiol (EE2), 17-bêta-estradiol (E2) et diclofénac.

M. Kis