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Elections 2020 06/05/2020

Faut-il annuler le premier tour des municipales pour insincérité du scrutin ?

par Emilie Denètre
Urne avec enveloppes de vote © Adobe

Le choix de maintenir le premier tour de scrutin au début de la crise sanitaire fait encore débat, près de deux mois après sa tenue. Alors qu'Edouard Philippe souhaite installer les conseils municipaux élus dans leur totalité au plus vite, de nombreux recours locaux sont portés devant les tribunaux administratifs pour obtenir l’annulation des résultats du 15 mars. Une hypothèse qui divise les maires...

« La démographie même du corps électoral a été modifiée, les gens, dont les personnes âgées, ont choisi de rester chez eux pour se préserver. »

Renaud George, maire de Saint-Germain-au-Mont-d’Or (Rhône), défait le 15 mars dernier.

 » Dans notre commune de 3 200 habitants, nous avons pu constater que la crise sanitaire a eu des conséquences sur la participation du 15 mars. Seuls 39,5 % des habitants se sont déplacés aux urnes, contre 65 % lors des dernières élections municipales de 2014. Deux catégories se sont particulièrement abstenues : les personnes âgées et les parents de jeunes enfants. Il est clair ici que c’est la démographie même du corps électoral qui a été modifiée et que des gens ont choisi de rester chez eux pour se préserver. Et c’est d’ailleurs ce qu’ils nous ont dit lorsque nous leur avons posé la question.

Sincérité altérée. Pour moi, les messages sanitaires délivrés par le gouvernement dans les jours qui ont précédé le scrutin, et relayés par les médias, ont conduit à cette abstention massive. Ce n’est pas une abstention libre, c’est une abstention contrainte et elle a altéré la sincérité du scrutin. Et c’est pour cette raison-là que j’ai décidé de déposer un recours devant le tribunal administratif. Avec un collectif de maires, nous sommes par ailleurs en train de travailler au dépôt d’une question prioritaire de constitutionnalité devant le Conseil constitutionnel pour obtenir l’annulation du premier tour du 15 mars. »

« Nous avons des députés européens, en fonction actuellement, qui ont été élus avec des scores de participation bien moins élevés ! »

Dominique Dhumeaux, maire de la Fercé-sur-Sarthe président des Maires ruraux de la Sarthe, élu le 15 mars dernier.

«L’argument du taux de participation est difficile à entendre : nous avons des députés européens en fonction actuellement qui ont été élus avec des scores de participation bien moins élevés. Et personne ne remet en cause leur mandat ! Si le taux de participation a effectivement chuté au niveau national de 20 %, il faut voir que, dans les petites communes rurales, les gens se sont quand même bien déplacés. Les taux de participation sont certes en baisse comparés à ceux de 2014, mais pas de manière spectaculaire ! C’est d’autant plus vrai dans les villages où il y avait un enjeu avec plusieurs listes en compétition.

Respect des votants. Par ailleurs, je trouverais cela compliqué d’annuler le premier tour notamment par égard pour tous ceux qui ont décidé d’aller voter et d’honorer leur devoir civique, mais aussi par respect pour les assesseurs qui ont, malgré des conditions difficiles, tenu les bureaux de vote. Néanmoins, si des conditions particulières étaient réunies – taux d’abstention très fort, candidat empêché de faire campagne, cas de Covid-19 dans la commune, etc.- je trouverais légitime de déposer un recours administratif mais ce sera alors au tribunal administratif de trancher, au cas par cas. »

 

Une QPC à suivre

Un collectif de maires va déposer une question prioritaire de constitutionnalité afin d’obtenir l’annulation du premier tour. Mais de nombreux juristes estiment que la démarche a peu de chance d’aboutir car la loi organique du 23 mars est claire sur ce point : « L’élection régulière des conseillers municipaux et communautaires [...] reste acquise, conformément à l’article 3 de la Constitution. »

Thèmes

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  1. Je suis entièrement d’accord avec les propos de Dominique Dhumeaux qui a tout résumé ! J’ajoute donc qu’en conséquence, annuler le premier tour ne serait rien de moins qu’un coup d’état !

  2. Je suis d accord pour l annulation des élections municipales du 15 mars pour cause de coronavirus qui a apporté une tres forte abstention et faussé l élection

  3. Il faut évidemment maintenir le résultat du premier tour dans toutes les communes et procéder au second tour en juin. Les personnes parlant d’abstention ne trouvent rien à redire lorsque des députés européens sont élus avec encore plus d’abstention. De plus, avec les procurations, tout le monde pouvait voter !
    Le second en juin, qu’on mette en place les conseillers légitimes !

  4. Annuler le premier le tour de municipales serait un véritable déni de démocratie, et une insulte aux élécteurs. Je fais parti de ces élus ( commune de 250 habitants) en attente. Plus on attend plus on remet en cause la démocratie et plus on alimente la mauvaise foi la pseudo sincérité des élus sortants largement battus au premier tour.

  5. Comparer les élections europèennes qui ont toujours obtenu des taux d’abstention importants, compte tenu que les gens se sentent moins concernés, avec les municipales sur fond de Covid-19 est hors de propos. L’abstention massive de ces élections s’inscrit davantage comme forcée, car les personnes qui ne se sont pas dèplacés l’ont fait dans un objectif de se préserver du virus. Les municipales sont des élections suivies par la population en temps ordinaire car elles visent à élire des élus de proximitè. Je rejoins Monsieur Renaud Georges dans ses propos et suis aussi favorable pour que ce 1er tour soit annulè sur l’ensemble du territoire et que de nouvelles élections aient lieu à nouveau dans toutes les communes de France.

  6. Je suis pour annuler le 1er tour des municipales 2020 sur tout le territoire. À défaut ceux qui en fait in recours doivent être entendus. Car la sincérité du scrutin est altéré dans beaucoup de communes. Comment croire qu’on peut être élu avec un taux d’abstention élevé? Les 6 années de mandat seront difficiles dans ce contexte!

  7. Parlons des communes de moins de 1000 h. Pour obtenir un conseil municipal complet il manque entre un et cinq sièges. C’est à dire que la majorité est élue ou réélue. Vous expliquerez, vous les réac à des personnes légitimement élues et aussi à leurs électeurs que leur élection est caduque pour « insécérité du scrutin », dont la notion est à définir .Dans nos communes rurales le taux d’abstention est faible, entre 8 et 13.
    Pendant ce temps là, les élus qui ont été désavoués le 15 mars se refont une virginité sur le dos des dizaines de milliers de morts du Covid19. C’est démocrate ça ?

  8. Ceux qui veulent tout refaire sont surtout les candidats battus qui prônent la pseudo forte abstention, au détriment de la démocratie qu’ils prétendent vouloir servir.
    La loi est formelle à ce sujet (et heureusement): l’abstention ne rentre d’aucune manière dans la validation d’un scrutin.
    Annuler un scrutin régulièrement tenu serait ouvrir une boîte de Pandore où les fondements même de notre république pourraient être remis en cause à chaque instant….

  9. Qu’on se raconte pas d’histoires, ceux qui veulent tout refaire sont d’abord les candidats déçus du premier tour, qui prônent l’abstention (loin d’être partout la même) et cela au détriment de la démocratie qu’ils souhaitent incarner.
    La loi est formelle à ce sujet: l’abstention ne rentre d’aucune manière dans la validation d’un scrutin (et heureusement).
    Annuler une élection régulièrement tenue serait ouvrir une boîte de Pandore ou les fondements même de notre république pourraient être remis en cause à chaque instant…

  10. Non il ne faut en aucun cas annuler ce premier tour. Nous sommes en démocratie et ces élections ont été organisées de façon démocratique. Il n’y a pas de raison d’annuler. A chaque fois qu’il y a un constat sur l’évolution du nombres de votes, chacun trouve une bonne raison, la pluie, le beau temps etc….Il faudrait alors reconsidérer chaque élection…
    Les résultats sont ce qu’ils sont et quelle que soit l’appartenance politique.

  11. Bien sûr que l’on doit rendre la démocratie a la population, donc cela passe par l’annulation du premier tours, afin que Tous les Citoyens puissent exprimer leurs voeux au niveau communal

  12. La question d’annuler le scrutin du 15 mars 2020 pour les 30 000 communes qui ont élu au complet leur conseil municipal ne se pose pas un seul instant. La loi du 23 mars 2020 a validé le premier tour de scrutin lorsque le conseil municipal a été élu au complet, sous réserve des recours actuellement en cours devant les juridictions administratives.

  13. Dans notre Communauté de Communes, les faibles taux de participation de 38 à 40% sont observés dans les villages où il n’y avait qu’UNE SEULE liste! Dans notre village, avec 1679 électeurs et 3 listes en présence, le taux de participation a été de 70% et notre liste a été élue avec 56,8% des votes ! Qu’allez-vous expliquer aux électeurs ??? De nombreux députés voudraient se prévaloir de ce score.

  14. Je suis d’accord pour annuler le 1er tour des élections. Les gens ont eu peur et 40%de votants ne représentent pas la volonté des habitants d’une commune. On ne peut pas comparer avec des élections régionales ou nationales.

  15. Je remarque que dans notre Communauté de communes, les plus faibles de taux de participation(moins de 40 %) ont eu lieu dans les villages où il n’y avait qu’UNE SEULE liste !Ceci fausse bien sûr le constat global !!! Dans notre commune avec 1679 électeurs et 3 listes en présence, la participation a atteint 70% et notre liste a été élue avec 56,8% des votants : les électeurs ont clairement choisi et je crois que de nombreux députés souhaiteraient un tel score .

  16. La quasi totalité des maires demandant de refaire l’annulation de l’ élection municipale est constituée de perdants. Ils ont pourtant fait campagne, la plupart ont organisé des réunions publiques avant le 15 Mars et incité les citoyens de se rendre aux urnes (Bien entendu pour voter pour eux!). Arrêtons cette hypocrisie! Il faut parfois accepter l’échec et savoir se remettre en question.

  17. En fait je pense que les gagnants du premier tour ne sont pas favorables à l’annulation de l’élection car si tout le monde (notamment les ainés, les personnes ne voulant pas prendre de risque )s’étaient déplacés, les résultats auraient été différents.Alors que craignent-ils ? qui parle de mauvais perdants ! OUI à l’annulation des élections pour toutes les communes de France

  18. Prolonger les Maires et Conseils sortants et programmer un véritable RDV démocratique en MARS 2021 lors pandémie en regroupant les élections municipales et départementales afin d’interdire tout cumul de mandat. En maintenant ce premier tour, les majorités dans les intercommunalités seront caduques alors que leurs compétences sont majeures.

  19. Bien sûr que le résultat des élections a été faussé!.
    Sur notre commune de 4600 habitants, 500 ne se sont pas déplacés par peur du covid. 50% de votants au lieu de 70 %. Comparer les taux de votants des élections municipales aux européennes n’a aucun sens!
    Alors oui à une annulation pour une véritable démocratie….

  20. Annuler le 1 er tour dans les communes limitées à 2 listes serait une insulte à ceux qui ont eu le courage de se sont déplacer.

  21. Il faut , bien entendu , soutenir Renaud GEORGES et son équipe pour réclamer , haut et fort , l ‘ annulation du 1 er tour et reporter les élections en septembre ou en mars 2021 .. Adhérer à  » 50 millions d ‘ électeurs  » car plus nous serons nombreux à demander le report des élections et plus notre requête a des chances d’ aboutir . De plus , comment mettre les conseils communautaires en place si tous les conseils municipaux ne sont pas élus en meme temps .

  22. Bien sûr qu’il faut annuler le premier tour.
    Il ne faut considérer que le seul faible taux d’abstention mais une partie de l’électorat (+ 70 ans) qui a été invitée, deux jours auparavant, à ne pas se déplacer.
    C’est comme si on avait demandé aux jeunes de ne pas venir ou aux femmes de ne pas voter (cf avant 1945)
    Quelle régression

  23. Certains disent que le taux d’abstention est fort et qu’il faut annuler le 1er tour. OK MAIS pour que cela ne se reproduise pas,il faut rendre le vote obligatoire et le blanc doit compter. Et nous verrons le résultat..A ce moment là personne ne pourra remettre en cause les élections ..

  24. La validation du 1er tour ne peut être validée que par les propositions du Conseil scientifique au Premier Ministre. Il faut donner la décision aux Français qui voteront aux 2ème tour. Ce résultat sera incontestable.

    Il est évident que la décision pour les MUNICIPALES devra être une réussite Sociale (ma pensée va vers ces Familles « de la France d’en bas » qui se sentent abandonnées
    par les Politiques, des créanciers intraitables, une localisation de la misère au détriment de promesses électorales sur la mixité SOCIALE, sans aucune traçabilité).

    Etant un acteur au Secours Catholique, je peux vous confirmer que ces élections étaient attendues avec impatience avec un réel espoir d’être reconnus par des mesures concrètes :
    - L’engagement légitime de mettre en application la mixité sociale
    o Plan sur des années pour bannir ces regroupements de Familles à faibles revenus ( par une mixité sociale mesurée).
    o Refuser des logements dédiés qu’aux Séniors (par une mixité intergénérationnelle afin d’appliquer une Solidarité proche des
    Personnes qui deviendront dépendantes.)
    o Appliquer cette mixité intergénérationnelle au projet de béguinage.
    Prévoir des commerces de proximité.
    - Les personnes âgées pourraient véhiculer leur savoir aux familles en grande difficulté pour l’éducation des enfants.

    A travers ces exemples, je tiens à mettre en exergue l’enjeu majeur de la réussite sociale par le biais de ces élections. A ce jour, au vue des conditions actuelles , comment pouvons nous être certains de la motivation de certains maires Elus ? Nous n’ aurons malheureusement la réponse qu’en 2026 , ce qui est fort regrettable quand nous pensons au grand désarroi de certaines familles.

    Cette réélection imposant un quota « humain » dans chaque programme aurait démontré une volonté d’avancer « ensemble », des débats locaux qui seraient constructifs, une
    centralisation des propositions au Ministère de la Solidarité afin de prévoir des actions qui ne pourront qu’être soutenues par nos parlementaires.

    C’est l’occasion de donner la parole au Peuple via le scrutin du 2ème tour par la question « validez-vous l’élection du 15 mars 2020 ».

  25. Il faut annuler les élections municipales de mars 2020 pour le bien de la France. Ce scrutin doit être réalisé dans la sincérité. Et pemettre ainsi le déroulement des 2 tours dans le cadre juridique et institutionnel.

  26. L’exercice démocratique pour moi aurait été d’annuler ces élections qui, dans le contexte dans lequel nous sommes, ne signifient pas grand chose. Il ne s’agit pas de savoir s’il y a de bons ou de mauvais perdants..Il s’agit juste de constater que les personnes qui se sont abstenus (+50 % de la population) l’ont fait dans un souci de se préserver car la veille du 15 mars, le gouvernement annonçait une fermeture au niveau national de tous les commerces et un confinement à venir sans précédent. En quoi est-ce démocratique d’inviter les personnes, après de telles annonces d’aller voter? Je suis élue et en tant que tel j’ai l’obligation d’être présente dans les bureaux de vote lors d’élections. En quoi est-ce démocratique de maintenir ces élections et d’obliger les personnes à être présentes dans les bureaux alors qu’un virus est dans l’air et se propage à vitesse grand V? Ces élections ne signifient pas grand chose et une fois de plus, je rejoins les Maires et les électeurs pour dire qu’il conviendrait de tout annuler et de refaire des élections où chacun se déplacerait pour voter en toute sincérité et légitimité. Ce serait plus juste et plus démocratique.

  27. Mr Renaud Georges s’exprimait quelques jours avant le scrutin sur BFM TV. Il n’avait alors aucun problème à défendre le bon déroulement du vote.
    Chercher l’erreur.

  28. Franchement quel hypocrite ce Renaud George, il a perdu ses élections municipales, son poste de vice président à la métropole de Lyon et en plus il a soutenu Gérard Colomb car c’est lui qui dirigeait sa campagne et que ce dernier a fini 3ème… Il ne manque pas de culot et n’a pas froid aux yeux. Refaire une élection et pour quoi faire et quand la refaire ? Maintenant imaginons qu’une deuxième vague arrive et qu’on doit refaire les élections à l’automne, on fait comment ? Il ne voit que le verre à moitié plein celui de ceux qui ne sont pas allés voter… Et les autres ils pensent à eux, ceux qui sont allés voter comme moi qui a bien écouté les discours et qui s’est protégé en conséquence pour aller voter. Je suis outré par ces mauvais perdants. Pour ma part, si on doit refaire un premier tour je n’irai par revoter, j’aime pas qu’on me prenne pour une conne… Franchement je ne suis pas de sa commune mais je plains celui ou celle qui a gagné contre lui, le/la pauvre doit en avoir ras le bol de sa cabale médiatique. Et puis, franchement pour démontrer son hypocrisie, il fait sans cesse référence au maire de Saint Brès élu au premier tour (seul maire de France demandant l’annulation du vote alors qu’il a gagné) avec 17% des votants mais seulement il oublie de dire qu’il était seul en lice donc forcément, pas besoin de refaire campagne ou de risquer de perdre… Franchement qu’il laisse sa place comme tout ceux qui ne pensent qu’à eux… Dans mon village pareil l’équipe perdante est celle qui était restée 36 ans au pouvoir. Et un petit jeune sans expérience mais avec des idée et plein d’énergie les a renverser en un mois et demi sans qu’ils ne comprennent quoi que ce soit… Du coup pareil, ils ont fait un recours pour annuler les élections, sauf qu’heureusement les habitants ne sont pas dupes et la plupart les a envoyé sur les roses lorsqu’ils ont voulu faire signer leur pétition qu’ils voulaient associer à leur recours ! Un citoyen qui en a marre des égoïstes et égocentriques !!!

  29. Je ne crois me tromper mais il n’y a pas de quorum pour les municipales..Cela signifie qu’avec 5% de votants l’élection est valide…
    Ces élections importantes devraient avoir un quorum assez élevé pour éviter ce genre d’avarie..Moi même candidat tête de liste et personne à risque, je ne suis pas allé voter.
    Cela pose question compte-tenu des tergiversations gouvernementales!

  30. Je pense qu’il serait normal d’annuler le premier tour, beaucoup de citoyens se sont abstenus de peur du coronavirus, nous les premier

  31. Je suis pour l’annulation du 1er tour, car beaucoup de personnes ne sont pas venues votées, car peur du CORONAVIRUS….. S’il n’y avait pas eu ces restrictions, mes collègues et moi-même n’aurions certainement pas été élus avec si peu de voies ; cela n’a pas été un vote correct ; Pour moi, les résultats sont faussés du fait de beaucoup d’abstentions !et ce 1er tour n’aurait pas du avoir lieu ! cela n’a pas été logique !

  32. C’est quoi cette soi disant démocratie où l’on tord le code électoral qui stipule que si un premier tour est organisé un dimanche le second doit l’être dans les quinze jours sous peine de l’annulation des résultats du premier ? La crise était connue depuis octobre donc prévisible, nos dirigeants savaient,rien ne doit être oublié ni pardonné,il y a même des adjoints qui ont failli mourir de s’être exposé à cette consultation ! La santé cela fait 20 ans que les politiques l’ont bradée sous prétexte que ça coûte un pognon de dingue, en particulier ce LREM élu par les banquiers avec votre aval, par défaut…et en trichant avec les comptes de campagne! Et aujourd’hui on nous parle d’une médecine epidictique que l’on devrait applaudir de s’être fourvoyé avec le pouvoir de l’argent-roi? Le deme c’est la plus petite cellule de la république, c’est elle que doit être souveraine.

  33. Les demandes d’annulations emanent des perdants, c’est logique quel.vainqueur.le ferait ??
    Au dela de La victoire ou de La defaite,c’est La repartition des sieges dans Les CM qui importe….
    L’intervention de l’etat dans La campagne a provoquée de facto le.non respect de La sincèrité du scrutin…
    De plus, quel été le niveau d’information des maires sortants par rapport aux adversaires ? La question se pose aussi…

  34. Pour une raison d’équité nationale, les élections devraient être refaite en mars 2021 pour 5 ans. car il n’est pas juste que certains conseils soient en place avant d’autres. la balance de la justice n’est pas équilibrée ! et c’est vrai que la peur du COVID 19 à provoqué des abstentions.

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