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Grand débat national 13/03/2019

L’heure est-elle au retour du conseiller territorial ? Sûrement pas ! prévient Territoires Unis

par Aurélien Hélias
André Viola (Aude, ADF), Hervé Morin (Régions de France), François Baroin (AMF), Dominique Bussereau (ADF) et André Laignel (CFL) le 13 mars pour la conférence de presse de Territoires Unis © @ADepartementsF

En marge de la présentation de sa contribution au grand débat national en faveur d’un « choc » de décentralisation, les associations des maires (AMF), des départements (ADF) et Régions de France ont réagi à l’hypothèse évoquée dans le Canard enchaîné d'un "retour" de cet élu hybride, mi-conseiller régional, mi conseiller départemental. Une hérésie pour le trio d’associations d’élus locaux.

Tout est partie d’un article publié le matin-même dans le Canard enchaîné : et si le conseiller territorial, souhaité par Nicolas Sarkozy et voté par la majorité présidentielle de l’époque, avant que François Hollande n’abolisse promptement son entrée en vigueur après son élection, revenait par la fenêtre ? L’hebdomadaire satirique du mercredi évoque une réunion à l’Elysée ou divers poids lourds du Gouvernement (Jean-Yves Le Drian, Bruno Le Maire, Gérarld Darmanin, et même la ministre des relations avec les collectivités territoriales, Jacqueline Gourault) se seraient tous montrés enthousiastes au « retour » de cet élu hybride, un pied dans le canton, l’autre dans la grande région.

L’exécutif, chef de l’Etat compris, y verrait une « simplification des démarches pour les élus comme pour les citoyens ». Mais aussi le moyen de ramener le nombre d’élus locaux des départements et régions de 6 000 à 3 500, alors qu’Emmanuel Macron a longtemps caressé l’idée de diminuer les effectifs d’élus locaux.

Le conseiller territorial, un « professionnel de la politique »

« Une proposition gadgetesque et ubuesque ! » n’a pas manqué de réagir Dominique Bussereau. Le président de l’Assemblée des départements de France (ADF), qui dit avoir quitté le Gouvernement Fillon fin 2010 en partie à cause de ce projet de l’exécutif, en appelle à la représentativité des conseillers départementaux : « dans nos assemblées, il y a des gens qui exercent toutes sortes de métiers. Si vous ajoutez un deuxième mandat, vous les transformez en professionnels de la politique ! On se coupe de gens qui apportent l’expérience de leur vie quotidienne », prévient l’ancien ministre.

« J’ai toujours été opposé au conseiller territorial », a sobrement renchéri le patron de Régions de France et président du conseil régional de Normandie (cinq départements), Hervé Morin.

La carte et le conseiller territorial, plus la même histoire

Moins concerné par le sujet, le président de l’AMF n’en est pas moins opposé au projet. « Les temps ont changé. C’était une bonne idée à un instant T. Aujourd’hui, ce ne serait certainement pas de la décentralisation et ce ne serait pas adapté », assure celui qui fut, comme ses deux comparses de Territoires unis, ministre sous le quinquennat Sarkozy. Pour François Baroin, c’est tant le contexte politique – la demande de « proximité » – que la nouvelle donne institutionnelle – les nouvelles 13 régions XXL de métropole, en place depuis fin 2015 – qui démonétisent cette idée.

« Vous imaginez la composition de la région Nouvelle Aquitaine ou Sud avec des hémicycles de plus de 500 personnes ?! C’est de la folie ! », a appuyé Dominique Bussereau. A peine évoqué, le conseiller territorial pourrait ainsi retourner plus vite encore dans les cartons que lors de sa première sortie…

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