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LA PERLE DU MOIS 08/01/2018

Comment un maire use de toute l’artillerie du droit français pour défaire le roi du burger

par Auteur associé
burger

Comment s’opposer à l’ouverture d’un fast-food et aux désagréments qui en découleraient pour les riverains ? Un maire du Puy-de-Dôme a utilisé tout l’arsenal juridique à sa disposition pour reporter l’ouverture de ce que d’aucuns considèrent comme un « temple de la malbouffe ».

Par Jean-Louis Vasseur, avocat associé, cabinet Seban et associés

Qui l’emportera ? Les promoteurs du futur Burger King qui s’efforcent depuis deux ans d’installer leur établissement à Aubière (9 800 hab., Puy-de-Dôme) ? Ou le maire et les riverains de la rue de La Malmouche, vite rebaptisée par certains rue de « La Malbouffe », qui doit accueillir le fast-food ? Le suspens règne… Et c’est au juge administratif de Clermont-Ferrand que les habitants d’Aubière devront peut-être, in fine, de pouvoir consommer un hamburger… A ce jour, l’issue du conflit reste incertaine, à force de contentieux incessants. Nœud de l’affaire : le « drive » que ce fast-food a prévu d’installer au fond d’une impasse, à côté de celui d’un hypermarché. Inconcevable pour les riverains. Ce quartier, en pleine zone commerciale très fréquentée, est déjà très encombré par la circulation automobile aux heures de poi ...

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