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Normes 08/11/2016

Simplification normative : d’instructifs ateliers décentralisés

par Emmanuelle Lesquel
Réunion d'élus sur la simplification des normes le 4 novembre 2016 autour de Jean-Vincent Placé. © @JVPlace

Après Le Havre, Nantes et Lyon, c'était au tour de Lille d'accueillir le 4 novembre des ateliers décentralisés sur la simplification des normes des collectivités. Destinés à recueillir des propositions des acteurs publics locaux, ces ateliers ont été introduits par Jean-Vincent Placé. Le secrétaire d’Etat chargé de la réforme de l’Etat s'est fait le héraut du « choc de simplification » entamé en 2013 par le gouvernement.

« Je suis très content d’être là. Les idées doivent venir des territoires. Ce n’est pas aux parlementaires d’inventer la poudre », a martelé le secrétaire d’Etat chargé de la réforme de l’Etat et de la simplification, Jean-Vincent Placé. La cinquième et dernière étape de ces ateliers décentralisés, débutés en septembre, sur la simplification des normes des collectivités aura lieu à Alençon le 5 décembre.

« Courir avec acharnement après un grand projet de loi pour laisser son nom rajoute souvent à la complexité normative qui existe déjà. Moi je fais l’inverse, je simplifie », s’est félicité Jean-Vincent Placé. Il a cependant regretté que la secrétaire d’état chargée des collectivités territoriales, Estelle Grelier, n’ait finalement pu ni assister ni conclure les deux ateliers programmés à Lille, l’un dédié aux politiques sociales et l’autre aux relations Etat/ collectivités territoriales.

Ateliers auxquels ont participé une douzaine d’élus représentants de groupes d’élus du Nord et du Pas-de-Calais, dont le maire (UDI) de Faches Thumesnil et vice-président du conseil régional des Hauts-de-France, Nicolas Lebas :

« Faire simple », la boite à idées numérique

Lors de son rapide passage le secrétaire d’Etat a déjà retenu deux propositions glissées par des élues : « Une simplification des procédures permettant de célébrer des mariages en dehors des mairies et une autre pour adapter les normes des écoles, notamment incendie, face aux mesures de sécurité à prendre en matière de lutte contre le risque terroriste ». Charlotte Brun, adjointe au maire de Lille en charge notamment de l’éducation, des politiques éducatives ayant suggéré cette dernière simplification ajoute : « Avec ces nouvelles menaces il nous faut pouvoir travailler avec plus de rapidité et de simplicité ».

Les élus peuvent par ailleurs faire des propositions concrètes via le site internet « Faire simple ». Il intègre un espace permanent dédié aux collectivités territoriales leur permettant jusqu’au 12 novembre de remonter pour instructions par les services du secrétariat général à la modernisation de l’action publique (SGMAP) leurs propositions. Une cinquantaine ont déjà été faites par ce biais estime le cabinet de Jean-Vincent Placé.

Des mesures déjà actées

Ce dernier rappelle que 50 mesures de simplification des normes des collectivités territoriales ont déjà été prises. 16 dans la loi Notre (juillet 2015), 18 lors du comité interministériel aux ruralités de Vesoul (septembre 2015) et 16 lors du celui de Privas (mai 2016). « Par exemple, j’ai réussi à obtenir que la vidange des piscines ne soit désormais obligatoire qu’une fois par an contre deux auparavant. Cela va permettre de 6 à 9 millions d’euros d’économies par an », se félicite-t-il.

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