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Ressource documentaire 11/03/2015

Elections départementales : les conseils du CNFPT pour un scrutin sans accroc

par La rédaction
Bureau de vote, isoloirs © Flickr-CC-T.Vega

Moins de deux semaines avant le premier tour du scrutin départemental, prévu le 22 mars, le Centre national de la fonction publique territoriale propose un « bouquet de services » aux agents des collectivités territoriales. Objectif : les aider, à travers 11 vidéos, à organiser ces élections.

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Elections départementales : une équation à plusieurs inconnues

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Organisation matérielle et composition du bureau de vote, réception des électeurs, opérations de vote, clôture du scrutin, dépouillement, procès-verbal, proclamation et transmission des résultats, communication au public…  : les différentes étapes constitutives d’un scrutin sont nombreuses. Et reposent en très grande partie sur les services des collectivités qui les organisent.

A moins de deux semaines des départementales, le CNFPT propose sur son site internet 11 vidéos à même d’accompagner au mieux les agents territoriaux dans l’organisation des grandes étapes des élections départementales des 22 et 29 mars 2015.

  1. Les électeurs et l’inscription sur les listes électorales
  2. Le vote par procuration
  3. Affichage et accessibilité : principes des panneaux d’affichage et les règles d’accessibilité des bureaux de vote
  4. Le bureau de vote : son organisation (table de décharge, table de vote et isoloirs, documents à afficher ou tenir à disposition)
  5. La composition d’un bureau de vote : rôle des différents membres (président, assesseurs, secrétaire)
  6. Le délégué : ses missions ;
  7. Les 9 étapes du vote : parcours de vote de l’électeur, incidents de parcours possibles (absence d’émargement, pas de carte d’électeur…)
  8. Les personnes autorisées à voter : règles applicables
  9. La validité des bulletins : les différents cas de nullité
  10. Rédaction du procès-verbal : qui le rédige ? Ce qu’on y trouve
  11. La proclamation des résultats : contenu, affichage et documents transmis en préfecture

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