© Flickr-CC-L.Espitallier

Quelle place la campagne des municipales réservera-t-elle aux enjeux métropolitains ? A Grenoble, les partisans de l'intercommunalité refusent de laisser leur avenir aux mains des candidats, maires sortants ou challengers. Et semblent bien ...

© Adobe /Jphoto4956

L’incendie de Notre-Dame de Paris a remis au cœur de l’actualité les édifices religieux du patrimoine français. De moins en moins fréquentées, les 42 000 églises représentent un poids pour nombre de communes, souvent incapables d’assumer le coût ...

© A. FOKS / Ville de Colomiers

Qu’ils aient réalisé ou non leurs promesses de campagne, les maires ont l’habitude de présenter leur bilan aux électeurs. Certains se sont même déjà exécutés, sans même en informer l’opposition. De quoi susciter le courroux des élus ou groupes ...

A l’approche des élections municipales et intercommunales, il est utile de rappeler les règles encadrant la communication des candidats. Si les grands principes restent immuables, le droit électoral a connu un certain nombre de réformes ...

© @Elysee

Le projet de loi sur le statut de l’élu, modifié par une lettre rectificative du Gouvernement et déposé le 11 septembre au Sénat, relève les indemnités maximales des maires des communes de moins de 1 000 habitants. Mais l’augmentation ne se fera ...

© Adobe

La « sous-utilisation chronique des fonds européens », dénoncée par le Sénat via une mission d’information dédiée, n’existe pas selon Jacqueline Gourault. Tout juste la ministre de la Cohésion des territoires, auditionnée le 11 septembre par les ...

© Flick-CC-L.Marzloff

Le dispositif de décote s’inscrit dans le cadre de la mobilisation du foncier public visant à développer une offre de logement correspondant aux besoins et au pouvoir d’achat de chacun. Il permet la cession d’un terrain de l’Etat ou d’un de ses ...

© CDM

Une collectivité territoriale peut confier à une autre un marché public de travaux sous réserve de l’intérêt public local. Tel est l'enseignement d'une récente décision du Conseil d'Etat dans une affaire liant les départements de Vendée et de ...

L'arrêté municipal "anti-pesticides" de Langouët a été suspendu, fin août, par le Tribunal administratif de Rennes. Si le maire Daniel Cueff a perdu une bataille juridique, il est peut-être en passe de remporter sa guerre culturelle contre ...

© Adobe/ catalyseur7

La réunion qui devait réunir mercredi au ministère de la Cohésion des territoires Fonpel et Carel, les deux principaux fonds de pension par capitalisation des élus locaux, s'est faite sans ce dernier acteur, qui a séché le rendez-vous. Avec ...

© ville de Carentan

Présenté mi-juillet, le projet de loi « engagement et proximité » a fait réagir la gourmande association des petites villes (APVF), qui défend une augmentation quasi-générale des indemnités des maires. Jusqu’où ? Son président, le député (PS) ...

© Aurélien Hélias

Si le président du Sénat juge qu'un accord est proche avec l'exécutif sur la diminution du nombre de parlementaires et la limitation du cumul dans le temps, l'élu des Yvelines fait de la bonne représentation des territoires dans les deux ...

Edouard Philippe a fixé la règle lors d'un séminaire gouvernemental ce 4 septembre : les ministres sont autorisés voire même encouragés à se présenter aux élections locales de mars prochain. Mais tout membre du gouvernement élu maire devra alors ...

Selon l'enquête du politologue Jérôme Fourquet et du géographe Sylvain Manternach, les petites et moyennes villes représenteraient des « cibles » prioritaires pour le Rassemblement National (RN) dans sa conquête municipale. Dans cette note ...